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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : - concession de la construction et de l'exploitation du nouvel abattoir à la SICA GAB (société d'intérêt collectif agricole du Groupement d'abattage de Besançon) : convention et cahier des charges (1982) - marché d'ingénierie : dossier de consultation des concepteurs, copie de dossier de marché (1981-1986), copies du procès-verbal de réception des travaux et du procès-verbal d'appel d'offres (1986-1987) - contrôle technique : convention avec la société de contrôle technique (SOCOTEC), correspondance (copies, 1983-1986)
Cote
345W213
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
2

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°61à 100)
Cote
345W209
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
3

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises
Cote
78W55
 Date
1981-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 78W

  • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...
4

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W216
 Date
1984-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
5

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°30 à 60)
Cote
345W208
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
6

Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982
Cote
283W15
 Date
1982
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : conventions définitives ville...
7

Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989
Cote
283W28
 Date
1977-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations...
8

Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)
Cote
88W85
 Date
1953-1976
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes,...
9

Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de marché (n°92-164, années 1993, 1994, 1995) Aménagement d'aires de jeux 1999 : dossier de marché (n°99-106) (lot 1 : école maternelle Fourier, attribué à Produlic, lot 2 : école maternelle Fribourg, attribué à Kompan, lot 3 : école maternelle Ile de France, Kompan ; lot 4 : école maternelle Pierre et Marie Curie, Produlic ; lot 5 : école maternelle Quatre Vents, Kompan ; lot 6 : école maternelle Saint Exupéry, attribué à Val de Saône ; lot 7 : école maternelle Velotte : Kompan ; lot 8 : école maternelle Vieilles Perrieres : Kompan ; lot 9 : crèche de Battant, Kompan ; lot 10 : crèche de Palente : Kompan ; lot 11 : place de l'Europe : Kompan ; lot 12 : aire de jeu Champagne - Picardie, Transalp ; lot 13 : combe Saragosse, place des contes du chat perché, Kompan ; lot 14 : terrain d'aventure de Planoise, Transalp)
Cote
383W6
 Date
1992-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, Charles Fourier (Ecole), Ile de France (école Publique Primaire), Pierre et Marie Curie (école Publique Primaire), Quatre vents (école des), Saint Exupéry (école maternelle), Velotte (école Publique Maternelle), Vieilles Perrières (école des)
 Type de document -

  • Contexte : 383W

  • Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de...
10

Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation (à éliminer). 1988-1995 ; privatisation des abattoirs (suppression du service public communal, désaffection, remboursement anticipé des emprunts, déclassement du domaine public communal, cession des abat
Cote
283W18
 Date
1988-2000
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation...
11

Abattoirs municipaux : dossier de consultation des entreprises, élaboration : comptes rendus de réunion (84) , marchés publics, pièces administratives (84-86), suivi des travaux et des marchés, pièces diverses (85-86) ; commission d'appel d'offres : procès verbaux ( 1984-1989).
Cote
283W8
 Date
1984-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : dossier de consultation des...
12

Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)
Cote
283W26
 Date
1963-1983
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et...
13

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance
Cote
88W86
 Date
1966-1968
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux...
14

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°101 à 120)
Cote
345W210
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
15

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986
Cote
283W31
 Date
1967-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement,...
16

Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance (notification de subvention, comptes rendus réunions de la sous-commission "abattoirs" et réunions de chantier)
Cote
283W2
 Date
1985-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance...
17

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance, comptes rendus de réunions (notamment relatifs à des contentieux liés aux marchés de travaux)
Cote
345W215
 Date
1986-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
18

Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ; taxes. 1987 et 1991 ; projet d'épuration agronomique des co-produits de l'abattoir. 1996 ; suivi des travaux, correspondance. 1985 ; privatisation des abattoirs, exemples d'autres ville : pièces diverses. 1998-1999 ;
Cote
283W12
 Date
1987-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ;...
19

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance et compte rendus de réunions (sous-commission des abattoirs, réunions de chantier)
Cote
345W214
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
20

Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations) avec le FNCPAP (fédération nationale des communes propriétaires d'abattoirs publics). 1984-2001 ; comptes rendus de la commission consultative des abattoirs de Besançon. 1990-1994 ; pièces diverses.
Cote
283W25
 Date
1984-2001
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations)...