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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : - concession de la construction et de l'exploitation du nouvel abattoir à la SICA GAB (société d'intérêt collectif agricole du Groupement d'abattage de Besançon) : convention et cahier des charges (1982) - marché d'ingénierie : dossier de consultation des concepteurs, copie de dossier de marché (1981-1986), copies du procès-verbal de réception des travaux et du procès-verbal d'appel d'offres (1986-1987) - contrôle technique : convention avec la société de contrôle technique (SOCOTEC), correspondance (copies, 1983-1986)
Cote
345W213
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
2

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°61à 100)
Cote
345W209
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
3

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises
Cote
78W55
 Date
1981-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 78W

  • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...
4

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W216
 Date
1984-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
5

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°30 à 60)
Cote
345W208
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
6

Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982
Cote
283W15
 Date
1982
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : conventions définitives ville...
7

Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989
Cote
283W28
 Date
1977-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations...
8

Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)
Cote
88W85
 Date
1953-1976
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes,...
9

Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de marché (n°92-164, années 1993, 1994, 1995) Aménagement d'aires de jeux 1999 : dossier de marché (n°99-106) (lot 1 : école maternelle Fourier, attribué à Produlic, lot 2 : école maternelle Fribourg, attribué à Kompan, lot 3 : école maternelle Ile de France, Kompan ; lot 4 : école maternelle Pierre et Marie Curie, Produlic ; lot 5 : école maternelle Quatre Vents, Kompan ; lot 6 : école maternelle Saint Exupéry, attribué à Val de Saône ; lot 7 : école maternelle Velotte : Kompan ; lot 8 : école maternelle Vieilles Perrieres : Kompan ; lot 9 : crèche de Battant, Kompan ; lot 10 : crèche de Palente : Kompan ; lot 11 : place de l'Europe : Kompan ; lot 12 : aire de jeu Champagne - Picardie, Transalp ; lot 13 : combe Saragosse, place des contes du chat perché, Kompan ; lot 14 : terrain d'aventure de Planoise, Transalp)
Cote
383W6
 Date
1992-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, Charles Fourier (Ecole), Ile de France (école Publique Primaire), Pierre et Marie Curie (école Publique Primaire), Quatre vents (école des), Saint Exupéry (école maternelle), Velotte (école Publique Maternelle), Vieilles Perrières (école des)
 Type de document -

  • Contexte : 383W

  • Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de...
10

Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation (à éliminer). 1988-1995 ; privatisation des abattoirs (suppression du service public communal, désaffection, remboursement anticipé des emprunts, déclassement du domaine public communal, cession des abat
Cote
283W18
 Date
1988-2000
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation...
11

Abattoirs municipaux : dossier de consultation des entreprises, élaboration : comptes rendus de réunion (84) , marchés publics, pièces administratives (84-86), suivi des travaux et des marchés, pièces diverses (85-86) ; commission d'appel d'offres : procès verbaux ( 1984-1989).
Cote
283W8
 Date
1984-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : dossier de consultation des...
12

Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)
Cote
283W26
 Date
1963-1983
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et...
13

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance
Cote
88W86
 Date
1966-1968
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux...
14

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°101 à 120)
Cote
345W210
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
15

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986
Cote
283W31
 Date
1967-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement,...
16

Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance (notification de subvention, comptes rendus réunions de la sous-commission "abattoirs" et réunions de chantier)
Cote
283W2
 Date
1985-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance...
17

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance, comptes rendus de réunions (notamment relatifs à des contentieux liés aux marchés de travaux)
Cote
345W215
 Date
1986-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
18

Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ; taxes. 1987 et 1991 ; projet d'épuration agronomique des co-produits de l'abattoir. 1996 ; suivi des travaux, correspondance. 1985 ; privatisation des abattoirs, exemples d'autres ville : pièces diverses. 1998-1999 ;
Cote
283W12
 Date
1987-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ;...
19

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance et compte rendus de réunions (sous-commission des abattoirs, réunions de chantier)
Cote
345W214
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
20

Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations) avec le FNCPAP (fédération nationale des communes propriétaires d'abattoirs publics). 1984-2001 ; comptes rendus de la commission consultative des abattoirs de Besançon. 1990-1994 ; pièces diverses.
Cote
283W25
 Date
1984-2001
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations)...
21

Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB, 1996 ; taxes 92-94 ; documentation diverse (à éliminer) ; agrément du nouvel abattoir. 1987 ; plans et inventaire du matériel des anciens abattoirs. 1972 ; vente de terrain de la SEDD à la ville de Besançon : copie
Cote
283W10
 Date
1972-1996
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB,...
22

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de consultation des entreprises, pièces écrites pour les lots 1 à 9
Cote
345W211
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
23

Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien. 89-99 (éliminer) ; déclarations des opérations taxables. 95-99
Cote
283W20
 Date
1989-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien....
24

Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération. 1990-1992 ; statuts SICA-GAB. 1992
Cote
283W16
 Date
1990-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération....
25

Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses (financement, plaquette de présentation, comptes rendus des réunions de la commission de surveillance). 1987-1989 ; dossier d'enquête relatif au transfert de l'abattoir. 1978
Cote
283W3
 Date
1978-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses...
26

Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985 ; décompte général et définitif de l'opération (18.05.85) ; plans et APS. 1983
Cote
283W30
 Date
1982-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985...
27

Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations, fixation des taux : délibérations et pièces diverses. 1989-1995
Cote
283W17
 Date
1989-1995
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations,...
28

Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB (groupement d'abattage de Besançon) : contentieux, taxe locale d'usage, financement, entretien. 1989-1991
Cote
283W4
 Date
1989-1991
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB...
29
Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin

9 medias

Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin
Cote
6Fi289
 Date
1970-2000
 Lieu
Abattoirs municipaux, Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCID), CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Grette
  • Secteurs
  • Canot
  • Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin
30

Abattoirs municipaux : documentation sur la filière viande en Franche Comté (1989) ; contentieux SICA-GAB / Chatelain. 88-95 Ilot Pasteur : recouvrement des loyers (ville de Besançon propriétaire de l'ensemble immobilier depuis le 31.12.98)
Cote
283W29
 Date
1988-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : documentation sur la filière...
31

Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe d'usage. 1991-1993
Cote
283W32
 Date
1991-1993
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe...
32

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossiers de marchés (lacunaires, originaux et copies, lots 1 à 9)
Cote
345W217
 Date
1984
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
33

Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans de masse et de situation). 81-83 ; taxes 1988 ; contentieux CEFG / SICA GAB : divers. 1989-1995 ; réponse de la ville aux observations de la chambre régionale des comptes relatives au "nouvel abattoir des Tilleroyes"
Cote
283W7
 Date
1981-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans...
34

Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et décennale. 90-91 ; contentieux (SICA GAB / CEFG, Compagnie des entrepôts et gares frigorifiques) ; contentieux SCREG / SICA GAB ; contentieux CHATELAIN, contentieux divers : correspondance et pièces diverses.
Cote
283W6
 Date
1991-1995
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et...
35

Construction du nouvel abattoir, financement de la municipalité : délibérations du conseil municipal, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W40, 66W41 (ancienne cote)
 Date
1982-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Construction de bâtiments
  • Construction du nouvel abattoir, financement de la...
36

Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes officiels (à éliminer) ; cession du matériel de l'ancien abattoir. 1987 ; contentieux SCREG MARTIN / SICA-GAB. 1995 ; correspondance et pièces diverses relatives au déroulement des travaux et aux rapports avec
Cote
283W19
 Date
1985-1995
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes...
37

Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement de SICA-GAB. 1991-1993 ; documents sur la taxe d'usage. 1977-1989 (à éliminer) ; délibérations du conseil municipal fixant les taux de la taxe d'usage, rapports annuels, concession de l'abattoir, délégation
Cote
283W23
 Date
1977-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement...
38

Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité. 1994-1998 ; convention du 11.7.82 (voir boite n°15) ; loyers dus par le concessionnaire. 1988-1995 ; rapports, bilans, notes diverses. 1986-1989
Cote
283W24
 Date
1986-1998
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité....
39

Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus de réunions de chantier, de réunion de concertation, de réunions techniques, correspondance
Cote
283W1
 Date
1977-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus...
40

Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission d'appel d'offres (84-85) ; comptes rendus des réunions techniques (82-89) ; comptes rendus de réunions de chantier (83-86) ; taxe sur les abattoirs (redevance sanitaire d'abattage). 1990
Cote
283W5
 Date
1982-1990
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission...
41

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier d'avant-projet sommaire (1981-1983), délibérations du conseil municipal (1982-1986)
Cote
345W206
 Date
1981-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
42

Abattoirs municipaux : projet de convention de concession, esquisses financières, projet d'engagement des usagers membres de la SICA-GAB. 1982 ; comptes rendus des réunions de la commission abattoir. 81-82
Cote
283W27
 Date
1981-1982
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : projet de convention de concession,...
43

Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, conseil régional, conseil général, Etat : correspondance et pièces diverses. 1983-1987 1983-1987 emprunts, crédit agricole. 1982-1988 1982-1988 station de pré traitement, subvention de l'agence de l'eau du bassin Rhône - Méditerranée - Corse. 1986-1990 1986-1990
Cote
283W9
 Date
1982-1990
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds...
44

Abattoirs municipaux : correspondance et notes relatives au déroulement des travaux, à la mise en service, aux bilans financiers. 1985-1990 ; inauguration de l'abattoir le 17/12/88 : discours, notes. 1988
Cote
283W22
 Date
1985-1990
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance et notes relatives...
45

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossiers de marchés (lacunaires, originaux et copies, lots 10 à 18)
Cote
345W218
 Date
1984
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
46

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier d'avant-projet détaillé
Cote
345W207
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
47

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de consultation des entreprises, pièces écrites pour les lots 10 à 19
Cote
345W212
 Date
1984
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
48

Anciens abattoirs municipaux, démolition : dossier de marché (marché n°77 de 1988), plans, permis de démolir
Cote
345W167
 Date
1988-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Anciens abattoirs municipaux, démolition : dossier...
49

Abattoirs de Besançon, projet de construction d'un nouvel abattoir, zone industrielle des Tilleroyes et concession de son exploitation : correspondance, comptes rendus de réunions, études, extraits de délibérations du conseil municipal, document préparatoire au dossier de marché public, bilans prévisionnels d'exploitation.
Cote
56W22
 Date
1981
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Abattoirs de Besançon, projet de construction d'un...
50

Abattoirs municipaux : élaboration du DCE, CCAP, permis de construire, assainissement, traitement des effluents : pièces diverses, comptes rendus de réunions. 1983-1987 ; comptes rendus des réunions de chantier. 1984-1986
Cote
283W21
 Date
1983-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : élaboration du DCE, CCAP, permis...