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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)
Cote
88W85
 Date
1953-1976
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes,...
2

Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)
Cote
283W26
 Date
1963-1983
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et...
3

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance
Cote
88W86
 Date
1966-1968
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux...
4

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986
Cote
283W31
 Date
1967-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement,...
5
Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin

9 medias

Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin
Cote
6Fi289
 Date
1970-2000
 Lieu
Abattoirs municipaux, Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCID), CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Grette
  • Secteurs
  • Canot
  • Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin
6

Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB, 1996 ; taxes 92-94 ; documentation diverse (à éliminer) ; agrément du nouvel abattoir. 1987 ; plans et inventaire du matériel des anciens abattoirs. 1972 ; vente de terrain de la SEDD à la ville de Besançon : copie
Cote
283W10
 Date
1972-1996
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB,...
7

Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989
Cote
283W28
 Date
1977-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations...
8

Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement de SICA-GAB. 1991-1993 ; documents sur la taxe d'usage. 1977-1989 (à éliminer) ; délibérations du conseil municipal fixant les taux de la taxe d'usage, rapports annuels, concession de l'abattoir, délégation
Cote
283W23
 Date
1977-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement...
9

Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus de réunions de chantier, de réunion de concertation, de réunions techniques, correspondance
Cote
283W1
 Date
1977-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus...
10

Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses (financement, plaquette de présentation, comptes rendus des réunions de la commission de surveillance). 1987-1989 ; dossier d'enquête relatif au transfert de l'abattoir. 1978
Cote
283W3
 Date
1978-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses...
11

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : - concession de la construction et de l'exploitation du nouvel abattoir à la SICA GAB (société d'intérêt collectif agricole du Groupement d'abattage de Besançon) : convention et cahier des charges (1982) - marché d'ingénierie : dossier de consultation des concepteurs, copie de dossier de marché (1981-1986), copies du procès-verbal de réception des travaux et du procès-verbal d'appel d'offres (1986-1987) - contrôle technique : convention avec la société de contrôle technique (SOCOTEC), correspondance (copies, 1983-1986)
Cote
345W213
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
12

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises
Cote
78W55
 Date
1981-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 78W

  • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...
13

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance et compte rendus de réunions (sous-commission des abattoirs, réunions de chantier)
Cote
345W214
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
14

Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans de masse et de situation). 81-83 ; taxes 1988 ; contentieux CEFG / SICA GAB : divers. 1989-1995 ; réponse de la ville aux observations de la chambre régionale des comptes relatives au "nouvel abattoir des Tilleroyes"
Cote
283W7
 Date
1981-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans...
15

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier d'avant-projet sommaire (1981-1983), délibérations du conseil municipal (1982-1986)
Cote
345W206
 Date
1981-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
16

Abattoirs municipaux : projet de convention de concession, esquisses financières, projet d'engagement des usagers membres de la SICA-GAB. 1982 ; comptes rendus des réunions de la commission abattoir. 81-82
Cote
283W27
 Date
1981-1982
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : projet de convention de concession,...
17

Abattoirs de Besançon, projet de construction d'un nouvel abattoir, zone industrielle des Tilleroyes et concession de son exploitation : correspondance, comptes rendus de réunions, études, extraits de délibérations du conseil municipal, document préparatoire au dossier de marché public, bilans prévisionnels d'exploitation.
Cote
56W22
 Date
1981
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Abattoirs de Besançon, projet de construction d'un...
18

Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982
Cote
283W15
 Date
1982
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : conventions définitives ville...
19

Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985 ; décompte général et définitif de l'opération (18.05.85) ; plans et APS. 1983
Cote
283W30
 Date
1982-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985...
20

Construction du nouvel abattoir, financement de la municipalité : délibérations du conseil municipal, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
66W40, 66W41 (ancienne cote)
 Date
1982-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Construction de bâtiments
  • Construction du nouvel abattoir, financement de la...