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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations) avec le FNCPAP (fédération nationale des communes propriétaires d'abattoirs publics). 1984-2001 ; comptes rendus de la commission consultative des abattoirs de Besançon. 1990-1994 ; pièces diverses.
Cote
283W25
 Date
1984-2001
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations)...
2

Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation (à éliminer). 1988-1995 ; privatisation des abattoirs (suppression du service public communal, désaffection, remboursement anticipé des emprunts, déclassement du domaine public communal, cession des abat
Cote
283W18
 Date
1988-2000
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation...
3
Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin

9 medias

Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin
Cote
6Fi289
 Date
1970-2000
 Lieu
Abattoirs municipaux, Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCID), CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Grette
  • Secteurs
  • Canot
  • Quartier de la Grette - Vues aériennes de CanotM. Tupin
4

Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de marché (n°92-164, années 1993, 1994, 1995) Aménagement d'aires de jeux 1999 : dossier de marché (n°99-106) (lot 1 : école maternelle Fourier, attribué à Produlic, lot 2 : école maternelle Fribourg, attribué à Kompan, lot 3 : école maternelle Ile de France, Kompan ; lot 4 : école maternelle Pierre et Marie Curie, Produlic ; lot 5 : école maternelle Quatre Vents, Kompan ; lot 6 : école maternelle Saint Exupéry, attribué à Val de Saône ; lot 7 : école maternelle Velotte : Kompan ; lot 8 : école maternelle Vieilles Perrieres : Kompan ; lot 9 : crèche de Battant, Kompan ; lot 10 : crèche de Palente : Kompan ; lot 11 : place de l'Europe : Kompan ; lot 12 : aire de jeu Champagne - Picardie, Transalp ; lot 13 : combe Saragosse, place des contes du chat perché, Kompan ; lot 14 : terrain d'aventure de Planoise, Transalp)
Cote
383W6
 Date
1992-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, Charles Fourier (Ecole), Ile de France (école Publique Primaire), Pierre et Marie Curie (école Publique Primaire), Quatre vents (école des), Saint Exupéry (école maternelle), Velotte (école Publique Maternelle), Vieilles Perrières (école des)
 Type de document -

  • Contexte : 383W

  • Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de...
5

Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ; taxes. 1987 et 1991 ; projet d'épuration agronomique des co-produits de l'abattoir. 1996 ; suivi des travaux, correspondance. 1985 ; privatisation des abattoirs, exemples d'autres ville : pièces diverses. 1998-1999 ;
Cote
283W12
 Date
1987-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ;...
6

Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien. 89-99 (éliminer) ; déclarations des opérations taxables. 95-99
Cote
283W20
 Date
1989-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien....
7

Abattoirs municipaux : documentation sur la filière viande en Franche Comté (1989) ; contentieux SICA-GAB / Chatelain. 88-95 Ilot Pasteur : recouvrement des loyers (ville de Besançon propriétaire de l'ensemble immobilier depuis le 31.12.98)
Cote
283W29
 Date
1988-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : documentation sur la filière...
8

Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement de SICA-GAB. 1991-1993 ; documents sur la taxe d'usage. 1977-1989 (à éliminer) ; délibérations du conseil municipal fixant les taux de la taxe d'usage, rapports annuels, concession de l'abattoir, délégation
Cote
283W23
 Date
1977-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement...
9

Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité. 1994-1998 ; convention du 11.7.82 (voir boite n°15) ; loyers dus par le concessionnaire. 1988-1995 ; rapports, bilans, notes diverses. 1986-1989
Cote
283W24
 Date
1986-1998
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité....
10

Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB, 1996 ; taxes 92-94 ; documentation diverse (à éliminer) ; agrément du nouvel abattoir. 1987 ; plans et inventaire du matériel des anciens abattoirs. 1972 ; vente de terrain de la SEDD à la ville de Besançon : copie
Cote
283W10
 Date
1972-1996
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB,...
11

Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations, fixation des taux : délibérations et pièces diverses. 1989-1995
Cote
283W17
 Date
1989-1995
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations,...
12

Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et décennale. 90-91 ; contentieux (SICA GAB / CEFG, Compagnie des entrepôts et gares frigorifiques) ; contentieux SCREG / SICA GAB ; contentieux CHATELAIN, contentieux divers : correspondance et pièces diverses.
Cote
283W6
 Date
1991-1995
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et...
13

Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes officiels (à éliminer) ; cession du matériel de l'ancien abattoir. 1987 ; contentieux SCREG MARTIN / SICA-GAB. 1995 ; correspondance et pièces diverses relatives au déroulement des travaux et aux rapports avec
Cote
283W19
 Date
1985-1995
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes...
14

Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe d'usage. 1991-1993
Cote
283W32
 Date
1991-1993
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe...
15

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance, comptes rendus de réunions (notamment relatifs à des contentieux liés aux marchés de travaux)
Cote
345W215
 Date
1986-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
16

Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération. 1990-1992 ; statuts SICA-GAB. 1992
Cote
283W16
 Date
1990-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération....
17

Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans de masse et de situation). 81-83 ; taxes 1988 ; contentieux CEFG / SICA GAB : divers. 1989-1995 ; réponse de la ville aux observations de la chambre régionale des comptes relatives au "nouvel abattoir des Tilleroyes"
Cote
283W7
 Date
1981-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans...
18

Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB (groupement d'abattage de Besançon) : contentieux, taxe locale d'usage, financement, entretien. 1989-1991
Cote
283W4
 Date
1989-1991
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB...
19

Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission d'appel d'offres (84-85) ; comptes rendus des réunions techniques (82-89) ; comptes rendus de réunions de chantier (83-86) ; taxe sur les abattoirs (redevance sanitaire d'abattage). 1990
Cote
283W5
 Date
1982-1990
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission...
20

Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, conseil régional, conseil général, Etat : correspondance et pièces diverses. 1983-1987 1983-1987 emprunts, crédit agricole. 1982-1988 1982-1988 station de pré traitement, subvention de l'agence de l'eau du bassin Rhône - Méditerranée - Corse. 1986-1990 1986-1990
Cote
283W9
 Date
1982-1990
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds...