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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de marché (n°92-164, années 1993, 1994, 1995) Aménagement d'aires de jeux 1999 : dossier de marché (n°99-106) (lot 1 : école maternelle Fourier, attribué à Produlic, lot 2 : école maternelle Fribourg, attribué à Kompan, lot 3 : école maternelle Ile de France, Kompan ; lot 4 : école maternelle Pierre et Marie Curie, Produlic ; lot 5 : école maternelle Quatre Vents, Kompan ; lot 6 : école maternelle Saint Exupéry, attribué à Val de Saône ; lot 7 : école maternelle Velotte : Kompan ; lot 8 : école maternelle Vieilles Perrieres : Kompan ; lot 9 : crèche de Battant, Kompan ; lot 10 : crèche de Palente : Kompan ; lot 11 : place de l'Europe : Kompan ; lot 12 : aire de jeu Champagne - Picardie, Transalp ; lot 13 : combe Saragosse, place des contes du chat perché, Kompan ; lot 14 : terrain d'aventure de Planoise, Transalp)
Cote
383W6
 Date
1992-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, Charles Fourier (Ecole), Ile de France (école Publique Primaire), Pierre et Marie Curie (école Publique Primaire), Quatre vents (école des), Saint Exupéry (école maternelle), Velotte (école Publique Maternelle), Vieilles Perrières (école des)
 Type de document -

  • Contexte : 383W

  • Abattoirs, entretien des espaces verts, dossier de...
2

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossiers de marchés (lacunaires, originaux et copies, lots 10 à 18)
Cote
345W218
 Date
1984
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
3

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossiers de marchés (lacunaires, originaux et copies, lots 1 à 9)
Cote
345W217
 Date
1984
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
4

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W216
 Date
1984-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
5

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance, comptes rendus de réunions (notamment relatifs à des contentieux liés aux marchés de travaux)
Cote
345W215
 Date
1986-1992
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
6

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : correspondance et compte rendus de réunions (sous-commission des abattoirs, réunions de chantier)
Cote
345W214
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
7

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : - concession de la construction et de l'exploitation du nouvel abattoir à la SICA GAB (société d'intérêt collectif agricole du Groupement d'abattage de Besançon) : convention et cahier des charges (1982) - marché d'ingénierie : dossier de consultation des concepteurs, copie de dossier de marché (1981-1986), copies du procès-verbal de réception des travaux et du procès-verbal d'appel d'offres (1986-1987) - contrôle technique : convention avec la société de contrôle technique (SOCOTEC), correspondance (copies, 1983-1986)
Cote
345W213
 Date
1981-1987
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
8

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de consultation des entreprises, pièces écrites pour les lots 10 à 19
Cote
345W212
 Date
1984
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
9

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de consultation des entreprises, pièces écrites pour les lots 1 à 9
Cote
345W211
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
10

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°101 à 120)
Cote
345W210
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
11

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°61à 100)
Cote
345W209
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
12

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier de plans (n°30 à 60)
Cote
345W208
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
13

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier d'avant-projet détaillé
Cote
345W207
 Date
1983
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
14

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : dossier d'avant-projet sommaire (1981-1983), délibérations du conseil municipal (1982-1986)
Cote
345W206
 Date
1981-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
15

Anciens abattoirs municipaux, démolition : dossier de marché (marché n°77 de 1988), plans, permis de démolir
Cote
345W167
 Date
1988-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Anciens abattoirs municipaux, démolition : dossier...
16

Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe d'usage. 1991-1993
Cote
283W32
 Date
1991-1993
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe...
17

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986
Cote
283W31
 Date
1967-1986
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement,...
18

Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985 ; décompte général et définitif de l'opération (18.05.85) ; plans et APS. 1983
Cote
283W30
 Date
1982-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985...
19

Abattoirs municipaux : documentation sur la filière viande en Franche Comté (1989) ; contentieux SICA-GAB / Chatelain. 88-95 Ilot Pasteur : recouvrement des loyers (ville de Besançon propriétaire de l'ensemble immobilier depuis le 31.12.98)
Cote
283W29
 Date
1988-1999
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : documentation sur la filière...
20

Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989
Cote
283W28
 Date
1977-1989
 Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations...