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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Cote
354W363
Date
1987-1996
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...
2
Cote
462W60
Date
1980-1987
Lieu
Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Arènes (rue d'), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne à Velotte (chemin d'), MICHEL, Louise (avenue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
3
Cote
377W692
Date
1991
Lieu
Anémones ( rue des), Aubépines (rue des)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 52 - 72 , chantier...
4
Cote
449W1
Date
1993-1996
Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Aubépines (rue des), Bourgogne (avenue de), BUGNET, Henri (quai), Coquelicots (rue des ), COUBERTIN, Pierre de (place), Espérance (chemin de l'), MALLARME, Stéphane (rue), Palente (quartier), VIOLET (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
5
Cote
250W2
Date
1951-1981
Lieu
Armée Française (place de la 1ère), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne (route d') (RD 106), Avanne à Velotte (chemin d'), Avanne-Aveney (commune d'), Avenir (rue de l')
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
6
Cote
377W886
Date
1989
Lieu
Aubépines (rue des), Muguet (rue du )
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier...
7
Cote
928W3
Date
1983-2006
Lieu
Arènes (rue d'), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avenir (rue de l')
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.
8
Cote
377W885
Date
1989
Lieu
Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BLUM, Léon (boulevard), Coquelicots (rue des ), Muguet (rue du )
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier...
9
Cote
958W2
Date
1888-1984
Lieu
Arènes (rue d'), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Aubépines (rue des)
Type de document -
  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.
10

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

Cote
354W355
Date
1989-2000
Lieu
Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BERLIOZ, Hector (rue), Coquelicots (rue des ), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grette (quartier de la), Luxembourg (rue du), Myosotis (allée des), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), PALME, Olof (place), Planoise (quartier), RAVEL, Maurice (rue)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les...
11
Cote
354W71
Date
1959-1988
Lieu
Collecteur Rive Gauche, Aubépines (rue des), Palente (chemin de)
Type de document
PLAN, AVANT-PROJET DEFINITIF, ETUDE
  • Contexte : 354W

  • Collecteur Rive Gauche, construction : avant-projet...