Résultats de la recherche

Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

377W899

1981

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 27 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

377W127

1982

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

377W158

1983

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 27 - 7 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W129

1985

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 27 - 8 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN/LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W130

1985

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W60

1980-1987

Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Arènes (rue d'), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne à Velotte (chemin d'), MICHEL, Louise (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 28 - 9 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W143

1985

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier n° 224 , Boulevard Ouest - Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W146

1985

Avanne à Velotte (chemin d'), Ouest (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

377W179

1983

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 27 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

377W128

1982

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

377W900

1981

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

377W216

1983-1985

Avanne à Velotte (chemin d'), Nardin, Champs (lieu-dit)

PLAN

Quartier Velotte - Extension de la station d'épuration de Port-DouvotM. Tupin

6Fi423

1990-1995

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

250W2

1951-1981

Armée Française (place de la 1ère), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne (route d') (RD 106), Avanne à Velotte (chemin d'), Avanne-Aveney (commune d'), Avenir (rue de l')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 26 - 6 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W107

1985

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

377W157

1983

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

377W902

1982

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 3 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

377W104

1982

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W234

1983

Avanne à Velotte (chemin d'), Journaux (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 25 - 3 , chantier n° 243 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85 Relevé topographique, planche n° 25 - 3 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W92

1985

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W54

1961-1966

Aiguille, A l' (lieu-dit), Amitié (rue de l'), Avanne à Velotte (chemin d'), BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), Barre aux Chevaux (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), Bergère (rue de la), BERNARD, Charles de (passage), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bougney (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 8 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

377W898

1982

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 7 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

377W897

1982

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 28 - 10 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W144

1985

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 25 - 2 , chantier n° 243 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIN.85 Relevé topographique, planche n° 25 - 2 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W91

1985

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

449W3

1994-1995

Avanne à Velotte (chemin d'), BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), FLAMMARION, Camille (rue), Grands Bas (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

354W47

1965-1991

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d'), Baume (chemin de la), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), GALILEE (rue)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 30 - 15 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

377W178

1983

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 17 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

377W200

1983

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 18 , chantier n° 149 , Chemin de Cras Rougeot - Chemin d'Avanne à Velotte , section KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W201

1983

Avanne à Velotte (chemin d'), Cras Rougeot (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W105

1982-1985

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W106

1982-1985

Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 28 - 11 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

377W145

1985

Avanne à Velotte (chemin d')

PLAN