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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W2

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1961-1966

    Cote

    462W54

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

    Date

    1965-1991

    Cote

    354W47

    • Contexte : 354W

    • Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

    Date

    1969-1979

    Cote

    355W72

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  5. Résultat n°5

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W60

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

    Date

    1981

    Cote

    377W899

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81

    Date

    1981

    Cote

    377W900

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 27 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W127

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 4 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 27 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W128

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 5 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

    Date

    1982

    Cote

    377W902

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 26 - 3 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W104

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 3 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 8 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

    Date

    1982

    Cote

    377W898

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 8 , chantier n° 119 , Station...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 7 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

    Date

    1982

    Cote

    377W897

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 7 , chantier n° 119 , Station...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    377W105

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 4 , chantier...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT/OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier n° 224 , Station d'épuration de PORT DOUVOT, Chemin d'Avanne à Velotte , section LO : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    377W106

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 5 , chantier...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W158

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W179

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85

    Date

    1983-1985

    Cote

    377W216

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W157

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W234

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES