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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W60
 Date
1980-1987
 Lieu
Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Arènes (rue d'), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne à Velotte (chemin d'), MICHEL, Louise (avenue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
2

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.
Cote
462W54
 Date
1961-1966
 Lieu
Aiguille, A l' (lieu-dit), Amitié (rue de l'), Avanne à Velotte (chemin d'), BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), Barre aux Chevaux (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), Bergère (rue de la), BERNARD, Charles de (passage), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bougney (rue du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
3

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).
Cote
449W3
 Date
1994-1995
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d'), BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), FLAMMARION, Camille (rue), Grands Bas (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
4

Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82
Cote
377W902
 Date
1982
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 12 , chantier n° 119 , Station...
5

Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81
Cote
377W900
 Date
1981
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 10 , chantier n° 119 , Station...
6

Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en NOV.81 , reporté en NOV.81
Cote
377W899
 Date
1981
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 9 , chantier n° 119 , Station...
7

Relevé topographique, planche n° 8 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82
Cote
377W898
 Date
1982
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 8 , chantier n° 119 , Station...
8

Relevé topographique, planche n° 7 , chantier n° 119 , Station d'épuration de PORT DOUVOT , section LO : plan au 1/100ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82
Cote
377W897
 Date
1982
 Lieu
Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 7 , chantier n° 119 , Station...
9

Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83
Cote
377W234
 Date
1983
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d'), Journaux (chemin des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier...
10

Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Champs Nardin , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en JANV.85
Cote
377W216
 Date
1983-1985
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d'), Nardin, Champs (lieu-dit)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 32 - 19 , chantier...
11

Relevé topographique, planche n° 31 - 18 , chantier n° 149 , Chemin de Cras Rougeot - Chemin d'Avanne à Velotte , section KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83
Cote
377W201
 Date
1983
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d'), Cras Rougeot (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 31 - 18 , chantier...
12

Relevé topographique, planche n° 31 - 17 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83
Cote
377W200
 Date
1983
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 31 - 17 , chantier...
13

Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83
Cote
377W179
 Date
1983
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 30 - 16 , chantier...
14

Relevé topographique, planche n° 30 - 15 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83
Cote
377W178
 Date
1983
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 30 - 15 , chantier...
15

Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83
Cote
377W158
 Date
1983
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 29 - 14 , chantier...
16

Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte , section KY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en OCT.83
Cote
377W157
 Date
1983
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 29 - 13 , chantier...
17

Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier n° 224 , Boulevard Ouest - Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985
Cote
377W146
 Date
1985
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d'), Ouest (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 28 - 12 , chantier...
18

Relevé topographique, planche n° 28 - 11 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985
Cote
377W145
 Date
1985
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 28 - 11 , chantier...
19

Relevé topographique, planche n° 28 - 10 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985
Cote
377W144
 Date
1985
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 28 - 10 , chantier...
20

Relevé topographique, planche n° 28 - 9 , chantier n° 224 , Chemin d'Avanne à Velotte , section LN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en octobre 1985
Cote
377W143
 Date
1985
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 28 - 9 , chantier...