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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 39 - 54 , chantier n° 223 , Rue de Vesoul - Rue Bruand , section HW : plan au 1/200ème, levé en OCT.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W442

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 72 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand - Rue Henri Baigue - Rue du Chasnot , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W492

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 276 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

    Date

    1986

    Cote

    377W491

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988) - Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988) - Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990) - Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988) - Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988) - Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)

    Date

    1988-1991

    Cote

    355W104

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

    Date

    1941

    Cote

    1T9

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 41 - 56 , chantier n° 72 , Rue Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W489

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 41 - 57 , chantier n° 72 , Rue Nicolas Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W490

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Rue Bataille, mise en état de viabilité : dossier de marché (1969) ; projet d'égout (rue Colsenet prolongée) : dossier de subvention, dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1967) ; construction d'égout : dossier de marché n°72-66, dossier de subvention, convention pour l'autorisation de passage en terrain privé Ville de Besançon/SCI, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Projet de voie entre les rues Bataille et Bruand (rue Colsenet prolongée) : plans, correspondance Ville de Besançon/EDF, Ville de Besançon/SCI ainsi qu'avec les riverains (1971-1972). Voies du lotissement Brochet (rue Charrière, Bataille, Colsenet), classement des voies et cession de terrain : correspondance Ville de Besançon/Brochet/riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, actes notariés pour cession de terrain Ville de Besançon à Brochet (1926) (1923-1958).

    Date

    1923-1973

    Cote

    354W176

    • Contexte : 354W

    • Rue Bataille, mise en état de viabilité : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Rue Bruand.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W18

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Rue Bruand.
  11. Résultat n°11

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    537W42

    • Contexte : 537W

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

    Date

    1909-1985

    Cote

    958W11

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.
  13. Résultat n°13

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W61

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bro (chemin de la) à Bruand, Nicolas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W9

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE