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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

    Date

    1909-1985

    Cote

    958W11

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.
  2. Résultat n°2

    De la rue Brulard à la rue Calder.

    Date

    1971-2006

    Cote

    928W19

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Brulard à la rue Calder.
  3. Résultat n°3

    Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle technique, correspondance.

    Date

    2001-2003, 2008

    Cote

    785W269

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Restructuration des locaux : dossier de permis de construire n°00-110, comptes rendus de réunions de chantier, rapports, plan, articles de presse.

    Date

    2000-2003

    Cote

    785W268

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux : dossier de permis de construire...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Restructuration des locaux, marché de contrôle technique (marché n°99-134) : dossier de marché, certificat de solde, décompte général et définitif, factures, correspondance (1999-2006) ; suivi des travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, factures, bons de commande (2000-2004).

    Date

    1999-2006

    Cote

    785W267

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux, marché de contrôle technique...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Restructuration des locaux : APD, rapports, plans, photographies.

    Date

    1999-2002

    Cote

    785W266

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux : APD, rapports, plans,...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°3, 6, 7 et 13, CCTP.

    Date

    1999-2002

    Cote

    785W265

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°1 à 15, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, CCTP.

    Date

    1999-2002

    Cote

    785W264

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Local intergénérationnel, aménagement des locaux : CCTP, APD, pièces du dossier de marché, convention de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, devis plans, correspondance.

    Date

    1996-1997, 2000

    Cote

    785W263

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Local intergénérationnel, aménagement des locaux :...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°96-257) : dossier de marché (1996-1997) ; aménagement (marché n°97-73) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W262

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre social de la Grette.
    • Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité PVC (marché n°96-155) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

    Date

    1996

    Cote

    785W84

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    744W4

    • Contexte : 744W

    • Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W1

    • Contexte : 588W

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENTS RUE BRULARD AU DROIT DE LA CITE DES 408 ET DE LA SAINTE FAMILLE : marché n°98-148 (1998). - REHABILITATION DU QUARTIER BRULARD AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS : marché n°94-140 (1994-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    537W48

    • Contexte : 537W

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - REHABILITATION DU JARDIN DU CASINO : dossier marché n°95-90, bail emphytéotique, photos et articles de presse, manuel d'utilisation interphone, "guide de poche du touriste et du baigneur de 1896" (copie) (1896-1998). - RUE BRULARD, PLANTATIONS (1998) - QUAI BUGNET, PLANTATIONS (1998).

    Date

    1896-1998

    Cote

    537W45

    • Contexte : 537W

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996). - Avenue de Montjoux, plantations (1995). - Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996). - Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996). Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    467W1

    • Contexte : 467W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  17. Résultat n°17

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W61

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1956-1961

    Cote

    462W57

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    449W3

    • Contexte : 449W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension sur le site de la propriété voisine, 86 rue des Granges (avec plans du bâtiment du 1 rue de la bibliothèque levés en 1961 et 1984) : avant-projet, plans, correspondance (1976-1986) Gare routière, transfert sur le site de Viotte : étude préalable, correspondance, délibérations du conseil municipal (1992-1994) Bibliothèque Municipale d'étude, projet de transfert sur le site de la médiathèque Pierre Bayle (1993) Points info (points I ), projet d'implantation de points info au entrées de ville : dossier de demande de subvention (1991) Association "Jardins de cocagne", - étude d'implantation sur divers sites : plans correspondance (1999) Quartier Montjoux : étude d'implantation d'un gymnase (1995) Projet de développement social urbain : pré-étude 1994 Quartier Brulard, étude préalable à la réhabilitation du centre commercial (1998)

    Date

    1976-1994

    Cote

    433W4

    • Contexte : 433W

    • Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT