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Résultat n°1

Construction de l'école : devis descriptif (s.d.) ; dossier de suivi de l'école : correspondance, notes internes (1979-2006) ; relations avec la direction de l'école : correspondance (1982-2004) ; inspection thermique : étude de diagnostic (1983) ; assainissement : plans (1988) ; dossier de plans (1988) ; présentation du bâtiment : fiches des surface, plans, carnets d'identité, expertise du bâtiment, (1988-1998) ; sécurité du bâtiment : procès-verbal de la commission du 16 mars 1994 (1994) ; réfection de l'étanchéité : plans, comptes rendus de chantier, factures, brouillons (1996) ; remplacement des menuiseries de la façade sur cour et pignon est : dossier de marché, certificat d'acomptes, plans (2005) ; réfection des sanitaires : comptes rendus, planning, correspondance, plans et projets de plans, factures (2005) ; désamiantage sous face de l'auvent : dossier de marché (2007) ; création d'un local de rangement : certificat de non-opposition à une déclaration préalable, plan (2009).

Date

1979-2009

Cote

245W_GB154

Résultat n°2

Local intergénérationnel, aménagement des locaux : CCTP, APD, pièces du dossier de marché, convention de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, devis plans, correspondance.

Date

1996-1997, 2000

Cote

785W263

Résultat n°3

Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle technique, correspondance.

Date

2001-2003, 2008

Cote

785W269

Résultat n°4

De la rue Brulard à la rue Calder.

Date

1971-2006

Cote

928W19

Résultat n°5

Restructuration des locaux, marché de contrôle technique (marché n°99-134) : dossier de marché, certificat de solde, décompte général et définitif, factures, correspondance (1999-2006) ; suivi des travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, factures, bons de commande (2000-2004).

Date

1999-2006

Cote

785W267

Résultat n°6

Ravalement de façades et remplacement des menuiseries extérieures (marché n°2003-97) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB157

Résultat n°7

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

Date

1990-2005

Cote

401W32

Résultat n°8

Ravalement et protection de deux façades et remplacement des menuiseries métalliques de la façade arrière par de l'aluminium laqué : dossier de marché (2003) ; remplacement des menuiseries extérieures en aluminium : dossier de marché MAPA (2005).

Date

2003-2005

Cote

245W_GB156

Résultat n°9

Aménagement des entrées (concerne aussi le centre social de la Grette) : dossier de marché n°03-95, DGD, procès-verbal de réception des travaux (2003-2004) ; suivi des travaux (2003).

Date

2003-2004

Cote

245W_GB155

Résultat n°10

Restructuration des locaux : dossier de permis de construire n°00-110, comptes rendus de réunions de chantier, rapports, plan, articles de presse.

Date

2000-2003

Cote

785W268

Résultat n°11

Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers

Date

1992-2003

Cote

401W35

Résultat n°12

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

Date

1990-2002

Cote

401W37

Résultat n°13

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W4

Résultat n°14

Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse

Date

2001-2002

Cote

401W4

Résultat n°15

Restructuration des locaux : APD, rapports, plans, photographies.

Date

1999-2002

Cote

785W266

Résultat n°16

Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°1 à 15, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, CCTP.

Date

1999-2002

Cote

785W264

Résultat n°17

Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°3, 6, 7 et 13, CCTP.

Date

1999-2002

Cote

785W265

Résultat n°18

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

Date

1997-2001

Cote

588W1

Résultat n°19

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques

Date

1991-1999

Cote

401W88

Résultat n°20

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENTS RUE BRULARD AU DROIT DE LA CITE DES 408 ET DE LA SAINTE FAMILLE : marché n°98-148 (1998). - REHABILITATION DU QUARTIER BRULARD AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS : marché n°94-140 (1994-1998).

Date

1994-1998

Cote

537W48