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Multimédias
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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
250W10
Date
1951-1981
Lieu
BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
2
Cote
354W92
Date
1973-1998
Lieu
Brosses (rue des), BRULARD (rue du Général)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : 354W

  • Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" :...
3
Cote
354W93
Date
1927-1948
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (rue de la), Rosemont (cité de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie,...
4
Cote
355W54
Date
1959
Lieu
Griffon (réservoir de), BRULARD (rue du Général)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Groupe de 408 logements rue du Général Brulard (Cité...
5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

Cote
355W76
Date
1992
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Saint Jean (réservoir), AMPERE (rue), Avenir (rue de l'), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Epitaphe (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), GAUDOT, Georges (rue), Gibelotte (pont de la), GOUNOD, Charles (rue), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), Liberté (rue de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (rue de), Vittel (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Cote
355W113
Date
1978-1993
Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
7
Cote
377W160
Date
1986
Lieu
BRULARD (rue du Général), DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier...
8
Cote
377W237
Date
1987
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 33 - 32 , chantier...
9
Cote
377W267
Date
1987
Lieu
BRULARD (rue du Général), GAULLE, Charles de (boulevard), Polygone (rue du)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier...
10
Cote
377W819
Date
1989
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 13 - 13 , chantier...
11
Cote
377W820
Date
1989
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 13 - 14 , chantier...
12
Cote
377W828
Date
1989
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier...
13
Cote
401W4
Date
2001-2002
Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CONVENTION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
14
Cote
401W17
Date
1994-1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
15
Cote
401W32
Date
1990-2005
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
16
Cote
401W34
Date
1994-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers,...
17
Cote
401W35
Date
1992-2003
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
Type de document
PIECE COMPTABLE, RECEPISSE, FICHE ACTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...
18
Cote
401W37
Date
1990-2002
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...
19
Cote
401W55
Date
1994-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
20
Cote
401W61
Date
1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
SYNTHESE, RAPPORT
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
21
Cote
401W63
Date
1994-1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...
22
Cote
401W68
Date
1994-1996
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...
23
Cote
401W71
Date
1996-1997
Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...
24
Cote
401W74
Date
1997
Lieu
BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
Type de document
PIECE COMPTABLE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...
25
Cote
401W88
Date
1991-1999
Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
26
Cote
401W91
Date
1992-1994
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
27
Cote
401W92
Date
1988-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
28
Cote
433W4
Date
1976-1994
Lieu
Bibliothèque d'étude et de conservation, Viotte (gare), BRULARD (rue du Général), Montjoux (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : 433W

  • Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension...
29
Cote
449W3
Date
1994-1995
Lieu
Avanne à Velotte (chemin d'), BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), FLAMMARION, Camille (rue), Grands Bas (chemin des)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
30
Cote
462W57
Date
1956-1961
Lieu
BRULARD (rue du Général), Rognon (chemin sous les Vignes de), Sanatorium (chemin du), Sansonnets (chemin des), Saulniers (rue des), Tamaris (rue des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleroyes (chemin des), Torcols (chemin des), Trey (rue de), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles du Milieu (chemin des), Velotte (rue de), Verdun (rue de), Vernois (chemin du)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
31
Cote
462W61
Date
1980-1987
Lieu
BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
32
Cote
467W1
Date
1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grands Bas (chemin des), Grette (quartier de la), Montjoux (avenue de), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)
Type de document -
  • Contexte : 467W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...
33
Cote
537W45
Date
1896-1998
Lieu
Casino municipal, BRULARD (rue du Général), BUGNET, Henri (quai)
Type de document -
  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
34
Cote
537W48
Date
1994-1998
Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
35
Cote
588W1
Date
1997-2001
Lieu
Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document -
  • Contexte : 588W

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...
36
Cote
744W4
Date
2001-2002
Lieu
BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Dole (rue de)
Type de document -
  • Contexte : 744W

  • Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux...
37
Cote
785W84
Date
1996
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité...
38
Cote
785W262
Date
1996-1998
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements socio-culturels.
  • Centre social de la Grette.
  • Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre...
39
Cote
785W263
Date
1996-1997, 2000
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements socio-culturels.
  • Centre social de la Grette.
  • Local intergénérationnel, aménagement des locaux :...
40
Cote
785W264
Date
1999-2002
Lieu
BRULARD (rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements socio-culturels.
  • Centre social de la Grette.
  • Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers...