BRULARD (rue du Général)

1

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - REHABILITATION DU JARDIN DU CASINO : dossier marché n°95-90, bail emphytéotique, photos et articles de presse, manuel d'utilisation interphone, "guide de poche du touriste et du baigneur de 1896" (copie) (1896-1998). - RUE BRULARD, PLANTATIONS (1998) - QUAI BUGNET, PLANTATIONS (1998).

Date

1896-1998

Cote

537W45

Contexte : 537W
Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

Date

1909-1985

Cote

958W11

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

3

Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

Date

1927-1948

Cote

354W93

Contexte : 354W
Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

Date

1951-1981

Cote

250W10

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

5

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1956-1961

Cote

462W57

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

6

Groupe de 408 logements rue du Général Brulard (Cité des 408), renforcement de conduites pour l'alimentation en eau entre la station Griffon et la rue Brulard : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans

Date

1959

Cote

355W54

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Groupe de 408 logements rue du Général Brulard (Cité...

Producteur :

DIRECTION EAUX

7

De la rue Brulard à la rue Calder.

Date

1971-2006

Cote

928W19

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue Brulard à la rue Calder.

8

Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" : dossier de marché n° 73-135, conventions de servitude Ville de Besançon / BIANCHI, Ville de Besançon /SCI LA FONTAINE, Ville de Besançon / BINETRUY (1973). Rue Brulard, aménagement des espaces extérieurs : plans architecte, plan des réseaux EDF, GDF, France Télécom, bordereau des prix, détail estimatif, promesse de vente association J. C. JACOULET /Ville de Besançon, plan de plantations, plans d'exécution des murs (1993-1998).

Date

1973-1998

Cote

354W92

Contexte : 354W
Rue des Brosses, assainissement SCI "la Fontaine" :...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension sur le site de la propriété voisine, 86 rue des Granges (avec plans du bâtiment du 1 rue de la bibliothèque levés en 1961 et 1984) : avant-projet, plans, correspondance (1976-1986) Gare routière, transfert sur le site de Viotte : étude préalable, correspondance, délibérations du conseil municipal (1992-1994) Bibliothèque Municipale d'étude, projet de transfert sur le site de la médiathèque Pierre Bayle (1993) Points info (points I ), projet d'implantation de points info au entrées de ville : dossier de demande de subvention (1991) Association "Jardins de cocagne", - étude d'implantation sur divers sites : plans correspondance (1999) Quartier Montjoux : étude d'implantation d'un gymnase (1995) Projet de développement social urbain : pré-étude 1994 Quartier Brulard, étude préalable à la réhabilitation du centre commercial (1998)

Date

1976-1994

Cote

433W4

Contexte : 433W
Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

11

Construction de l'école : devis descriptif (s.d.) ; dossier de suivi de l'école : correspondance, notes internes (1979-2006) ; relations avec la direction de l'école : correspondance (1982-2004) ; inspection thermique : étude de diagnostic (1983) ; assainissement : plans (1988) ; dossier de plans (1988) ; présentation du bâtiment : fiches des surface, plans, carnets d'identité, expertise du bâtiment, (1988-1998) ; sécurité du bâtiment : procès-verbal de la commission du 16 mars 1994 (1994) ; réfection de l'étanchéité : plans, comptes rendus de chantier, factures, brouillons (1996) ; remplacement des menuiseries de la façade sur cour et pignon est : dossier de marché, certificat d'acomptes, plans (2005) ; réfection des sanitaires : comptes rendus, planning, correspondance, plans et projets de plans, factures (2005) ; désamiantage sous face de l'auvent : dossier de marché (2007) ; création d'un local de rangement : certificat de non-opposition à une déclaration préalable, plan (2009).

Date

1979-2009

Cote

245W_GB154

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Bâtiments scolaires.
Écoles maternelles.
École maternelle Lamartine.
Construction de l'école : devis descriptif (s.d.) ;...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

12

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

13

Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

Date

1986

Cote

377W160

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

14

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

1987

Cote

377W267

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

15

Relevé topographique, planche n° 33 - 32 , chantier n° 304 , Rue Général Brulard , section DV/DT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

1987

Cote

377W237

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 33 - 32 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

16

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

1988-1996

Cote

401W92

Contexte : 401W
Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

17

Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier n° 354 , Rue Général Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

Date

1989

Cote

377W828

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Relevé topographique, planche n° 13 - 14 , chantier n° 354 , Rue Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

Date

1989

Cote

377W820

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 13 - 14 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

19

Relevé topographique, planche n° 13 - 13 , chantier n° 354 , Rue Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

Date

1989

Cote

377W819

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 13 - 13 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

20

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

Date

1990-2002

Cote

401W37

Contexte : 401W
Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 537W

Producteur :

De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Groupe de 408 logements rue du Général Brulard (Cité des 408), renforcement de conduites pour l'alimentation en eau entre la station Griffon et la rue Brulard : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

De la rue Brulard à la rue Calder.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

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Contexte : 354W

Producteur :

Date

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Contexte : 433W

Producteur :

Date

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Contexte : 355W

Producteur :

Date

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Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

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Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 33 - 32 , chantier n° 304 , Rue Général Brulard , section DV/DT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 14 - 14 , chantier n° 354 , Rue Général Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 13 - 14 , chantier n° 354 , Rue Brulard , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

Date

Cote

Contexte : 377W

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