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1

Amélioration de la sécurité : pièces du DOE.

Date

2003

Cote

245W_GB555

2

Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon - Rue Battant - Square Bouchot , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W437

3
Quartier Battant - Rue BattantM. Tupin

8 medias

Quartier Battant - Rue BattantM. Tupin

Date

1960-2005

Cote

6Fi38

4

Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.

Date

1988

Cote

659W367

5

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration et réhabilitation : bilan de clôture (1994), relevé des détails architecturaux (1987), note de présentation générale de l'opération avec plan de situation et photographies (décembre 1984), notifications de subventions (1987-1988), correspondance avec le restaurant Le Champagney (1991), délibérations du Conseil Municipal (1986-1988), bilan prévisionnel de l'opération de restauration du "Pavillon" (1987), plans, dossier relatif aux relations avec M. Chevreux (détenteur d'un bail commercial) (1989),

Date

1986-1994

Cote

456W429

6

Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation de logements HLM : plans, correspondance, pièces du dossier de marché (cahier des clauses techniques et particulières) (1982).

Date

1982

Cote

456W202

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

9

Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet détaillé par l'architecte, correspondance (1988-1989).

Date

1988-1989

Cote

456W199

10

Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH comprenant notamment des photographies (1988).

Date

1988

Cote

456W228

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

12

Relevé topographique, planche n° 39 - 45 , chantier n° 88/325 , Quai de Strasbourg - Quai Picard - Place Jouffroy - Rue Battant , section AY/AD : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/OCT.87 , reporté en MAI.81/OCT.87

Date

1987

Cote

377W432

13

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, factures.

Date

2002-2004

Cote

245W_GB554

14

Immeuble 83 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

Date

1984

Cote

456W227

15

Relevé topographique, planche n° 40 - 51 , chantier n° 105 , Rue Battant - Avenue Maréchal Foch - Rue de Belfort , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

Date

1981

Cote

377W460

16

Immeuble locatif, 24 rue Battant, réfection et restauration dans le cadre de la réhabilitation du quartier Battant : certificats d'acomptes, correspondance (pas de dossier de marché)

Date

1982-1985

Cote

655W293

17

Hôtel de Champagney. - Restauration : programme (novembre 1986).

Date

1986

Cote

456W166

18

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

Date

1977-1987

Cote

46W12

19

Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de l'ensemble immobilier : correspondance (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

456W162

20

Rue Battant entre la place Jouffroy et la rue Champrond, aménagement d'une voie piétons-bus et des réseaux : dossier de marché n° 87-63, article de presse, plaquette d'information (1987-1988). Place Bacchus et haut de la rue Battant, aménagement : dossier de plans, photographies (1983).

Date

1983-1988

Cote

354W86

21

Immeuble 77-79-81 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).

Date

1981-1984

Cote

456W196

22

Amélioration de la sécurité : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport, APD, comptes rendus de réunions de chantier, notes internes, plans de calcul, correspondance.

Date

1995-2004

Cote

245W_GB550

23

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant : programme de restauration.

Date

1986

Cote

659W366

24

Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans le cadre de l'OPAH) : études préliminaires et pré-études, correspondance, plans (1990-1993).

Date

1990-1993

Cote

456W188

25

Relevé topographique, planche n° 77 - 91 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W923

26

Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C, fond de cour). - Réhabilitation : dossier de projet (1994).

Date

1994

Cote

456W198

27

Réaménagement : pièces du dossier de marché, plans.

Date

1998

Cote

245W_GB549

28

De la rue Bataille à la rue Battant (n°24).

Date

1988-2006

Cote

928W5

29

Immeuble 24 rue Battant. - Projet de chantier-école destiné à la formation pour les travaux de réhabilitation : notes, correspondance (notamment relations avec le L.E.P. du Bâtiment des Graviers Blancs) (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

456W203

30

Relevé topographique, planche n° 39 - 50 , chantier n° 152 , Rue Battant , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W438

31

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : DCE pour les lots n°1, 6 et 8.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB553

32

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

33

Relevé topographique, planche n° 77 - 92 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W924

34

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

35

Immeuble 75 rue Battant. - Restauration de 11 logements : plans, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier (1982-1984).

Date

1982-1984

Cote

456W201

36

De la rue Battant (n°77) à la rue du Petit Battant.

Date

1886-1983

Cote

958W5

37

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).

Date

1979

Cote

456W368

38

Relevé topographique, planche n° 78 - 98 , chantier n° 258 , Rue Battant , section BD/BE : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W934

39

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

40

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

41

Immeuble 77 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).

Date

1981-1984

Cote

456W190

42

Relevé topographique, planche n° 77 - 94 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W926

43

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration (acquis par la ville) : plans de relevé d'état des lieux (1984), état des surfaces habitables, notice architecturale, plans (1982), reportage photographique avant travaux (photocopies).

Date

1982-1984

Cote

456W168

44

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

45

Réaménagement (marché n°98-163) : comptes rendus de réunions de chantier, plans, notes, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

785W270

46

Immeuble 43-45 rue Battant. - Cession et exercice du droit de préemption : correspondance (1988).

Date

1988

Cote

456W200

47

De la rue Battant (n°104) à la rue Becquet.

Date

1986-2006

Cote

928W8

48

Rue Battant n°55 à 103.

Date

1983-2005

Cote

928W7

49

Relevé topographique, planche n° 39 - 50 , chantier n° 345 , Rue des Glacis - Rocade de Battant - Rue Battant , section BC/BD/BE : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en JANV.89

Date

1988-1989

Cote

377W439

50

Rue Battant n°25 à 55.

Date

1989-2006

Cote

928W6

51

Décors intérieur du 26 rue Battant : dossier photographique (atelier d'urbanisme).

Date

1993

Cote

659W369

52

Immeuble 77 rue Battant. - Acquisition par la SEDD et réhabilitation : correspondance (relations avec la SEDD), projets, études, délibération du conseil municipal (1986-1996).

Date

1986-1996

Cote

456W204

53

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987) - Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986) - Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987) - Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988) - Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)

Date

1985-1988

Cote

355W102

54

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

55

Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle s.d.

Date

0

Cote

659W173

56
MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2 medias

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

Date

1908

Cote

2fi758, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

57
MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLESBoutterin, Ducat, Saint Ginest

1 media

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLESBoutterin, Ducat, Saint Ginest

Date

1886

Cote

2fi757, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

58

Ilot Champrond. - Réhabilitation et construction de logements sociaux entre 52 et 62 rue Battant : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, reportage photographique, plans (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

456W239

59

Amélioration de la sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité et d'accessibilité, rapport final de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB556

60

Ilot Champrond - Battant (52, 54, 56, 60, 62 rue Battant, 14 et 16 rue Champrond). - Réhabilitation (1ère tranche) : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, plans (1982-1986).

Date

1982-1986

Cote

456W195

61

Relevé topographique, planche n° 76 - 89 , chantier n° 258 , Rue d'Arènes - Rue Battant - Quai Veil Picard - Place Jouffroy , section AX/AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W919

62

Amélioration de la sécurité, marché de maîtrise d'œuvre n°21-131 : pièces du dossier de marché, offre du candidat retenu, DGD, factures.

Date

2001-2004

Cote

245W_GB551

63

Plan d'alignement : rue du Grand Battant - Place Bacchus - Petit BattantLapret architecte

Date

1811

Cote

13Fi20

64

Hôtel de Champagney. - Restauration et projet de halte-garderie en fond de cour : plans, esquisses, correspondance (1987).

Date

1987

Cote

456W163

65

Immeubles 99-101 rue Battant et 2 rue du Chapitre. - Rénovation de 16 logements : plans, études préalables, correspondance (1982-1984).

Date

1982-1984

Cote

456W193

66

Relevé topographique, planche n° 78 - 97 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ/BD/BE : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W933

67

OPAH Battant 1 (immeubles 82-84 rue Battant, 5-7 rue du Petit Battant). - Restauration : correspondance, notes (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

456W197

68

Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant Nord" : dossiers financiers par immeuble (caractéristiques de l'opération, plan de financement, travaux de mise aux normes d'habitabilité et de ravalement, travaux imposés en secteur sauvegardé) (1978-1980). rue Battant : n° 86 - 94 - 106 - 112 - 118 - 120 rue du Petit Battant : n° 3 rue du Grand Charmont : n°3 - 10 rue Richebourg : n° 25

Date

1978-1980

Cote

456W189

69

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : DCE pour les lots n°3 à 5 et 7.

Date

2002

Cote

245W_GB552

70

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

71

Relevé topographique, planche n° 77 - 93 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W925

72

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W3

73

Immeuble 69 rue Battant. - Opération d'habitat spécifique en centre ancien : délibération (1989).

Date

1989

Cote

456W186

74

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

75

Relevé topographique, planche n° 77 - 90 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W922

76

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration du pavillon : bilan financier prévisionnel (1987), dossier de fin d'étude (1986), extrait de délibération, convention d'étude Ville/SEDD (novembre 1986), plans.

Date

1986-1987

Cote

456W167

77

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (86 rue Battant et 7 rue du Petit Battant) : plans, relevé (sans date).

Date

0

Cote

456W192

78

Relevé topographique, planche n° 77 - 95 , chantier n° 258 , Rue Battant - Place Bacchus - Rue du Petit Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W927

79

Relevé topographique, planche n° 78 - 96 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W932

80

Immeubles 52-54 rue Battant. - Réhabilitation (opération Battant-Champrond) : plans, comptes rendus de réunions de chantier (1982-1984).

Date

1982-1984

Cote

456W187