Résultats de la recherche

Amélioration de la sécurité : pièces du DOE.

245W_GB555

2003

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon - Rue Battant - Square Bouchot , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

377W437

1982

Battant (rue), BOUCHOT (square), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Quartier Battant - Rue BattantM. Tupin

6Fi38

1960-2005

Battant (quartier), Battant (rue)

Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.

659W367

1988

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration et réhabilitation : bilan de clôture (1994), relevé des détails architecturaux (1987), note de présentation générale de l'opération avec plan de situation et photographies (décembre 1984), notifications de subventions (1987-1988), correspondance avec le restaurant Le Champagney (1991), délibérations du Conseil Municipal (1986-1988), bilan prévisionnel de l'opération de restauration du "Pavillon" (1987), plans, dossier relatif aux relations avec M. Chevreux (détenteur d'un bail commercial) (1989),

456W429

1986-1994

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation de logements HLM : plans, correspondance, pièces du dossier de marché (cahier des clauses techniques et particulières) (1982).

456W202

1982

Arènes (rue d'), Battant (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet détaillé par l'architecte, correspondance (1988-1989).

456W199

1988-1989

Battant (rue)

Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH comprenant notamment des photographies (1988).

456W228

1988

Battant (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 39 - 45 , chantier n° 88/325 , Quai de Strasbourg - Quai Picard - Place Jouffroy - Rue Battant , section AY/AD : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/OCT.87 , reporté en MAI.81/OCT.87

377W432

1987

Battant (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), Strasbourg (quai de), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, factures.

245W_GB554

2002-2004

Battant (rue)

Immeuble 83 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

456W227

1984

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 40 - 51 , chantier n° 105 , Rue Battant - Avenue Maréchal Foch - Rue de Belfort , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

377W460

1981

Battant (rue), Belfort (rue de), FOCH (avenue du Maréchal)

PLAN

Immeuble locatif, 24 rue Battant, réfection et restauration dans le cadre de la réhabilitation du quartier Battant : certificats d'acomptes, correspondance (pas de dossier de marché)

655W293

1982-1985

Battant (rue)

Hôtel de Champagney. - Restauration : programme (novembre 1986).

456W166

1986

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

46W12

1977-1987

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)

PLAN, RAPPORT, ETUDE

Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de l'ensemble immobilier : correspondance (1997-1999).

456W162

1997-1999

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Rue Battant entre la place Jouffroy et la rue Champrond, aménagement d'une voie piétons-bus et des réseaux : dossier de marché n° 87-63, article de presse, plaquette d'information (1987-1988). Place Bacchus et haut de la rue Battant, aménagement : dossier de plans, photographies (1983).

354W86

1983-1988

BACCHUS (place), Battant (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Immeuble 77-79-81 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).

456W196

1981-1984

Battant (rue)

Amélioration de la sécurité : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport, APD, comptes rendus de réunions de chantier, notes internes, plans de calcul, correspondance.

245W_GB550

1995-2004

Battant (rue)

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant : programme de restauration.

659W366

1986

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans le cadre de l'OPAH) : études préliminaires et pré-études, correspondance, plans (1990-1993).

456W188

1990-1993

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 77 - 91 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W923

1985

Battant (rue)

PLAN

Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C, fond de cour). - Réhabilitation : dossier de projet (1994).

456W198

1994

Battant (rue)

Réaménagement : pièces du dossier de marché, plans.

245W_GB549

1998

Battant (rue)

De la rue Bataille à la rue Battant (n°24).

928W5

1988-2006

BATAILLE, Frédéric (rue), Battant (rue)

Immeuble 24 rue Battant. - Projet de chantier-école destiné à la formation pour les travaux de réhabilitation : notes, correspondance (notamment relations avec le L.E.P. du Bâtiment des Graviers Blancs) (1981-1982).

456W203

1981-1982

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 39 - 50 , chantier n° 152 , Rue Battant , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

377W438

1983

Battant (rue)

PLAN

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : DCE pour les lots n°1, 6 et 8.

245W_GB553

2002-2003

Battant (rue)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Relevé topographique, planche n° 77 - 92 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W924

1985

Battant (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Immeuble 75 rue Battant. - Restauration de 11 logements : plans, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier (1982-1984).

456W201

1982-1984

Battant (rue)

De la rue Battant (n°77) à la rue du Petit Battant.

958W5

1886-1983

Battant (rue), Battant (rue du Petit)

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).

456W368

1979

Jouffroy (hôtel particulier), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Lycée (rue du)

Relevé topographique, planche n° 78 - 98 , chantier n° 258 , Rue Battant , section BD/BE : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W934

1985

Battant (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Immeuble 77 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).

456W190

1981-1984

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 77 - 94 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W926

1985

Battant (rue)

PLAN

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration (acquis par la ville) : plans de relevé d'état des lieux (1984), état des surfaces habitables, notice architecturale, plans (1982), reportage photographique avant travaux (photocopies).

456W168

1982-1984

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Réaménagement (marché n°98-163) : comptes rendus de réunions de chantier, plans, notes, correspondance.

785W270

1997-1999

Battant (rue)

Immeuble 43-45 rue Battant. - Cession et exercice du droit de préemption : correspondance (1988).

456W200

1988

Battant (rue)

De la rue Battant (n°104) à la rue Becquet.

928W8

1986-2006

Battant (rue), BAUDELAIRE, Charles (rue), Baume (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), BAVEREZ, Marcelle (rue Soeur), Beauregard (rue), BECQUEREL, Henri (rue), BECQUET, Just (rue)

Rue Battant n°55 à 103.

928W7

1983-2005

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 39 - 50 , chantier n° 345 , Rue des Glacis - Rocade de Battant - Rue Battant , section BC/BD/BE : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en JANV.89

377W439

1988-1989

Battant (rue), FAURE, Edgar (avenue), Glacis (rue des)

PLAN

Rue Battant n°25 à 55.

928W6

1989-2006

Battant (rue)

Décors intérieur du 26 rue Battant : dossier photographique (atelier d'urbanisme).

659W369

1993

Battant (rue)

Immeuble 77 rue Battant. - Acquisition par la SEDD et réhabilitation : correspondance (relations avec la SEDD), projets, études, délibération du conseil municipal (1986-1996).

456W204

1986-1996

Battant (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987) - Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986) - Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987) - Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988) - Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)

355W102

1985-1988

Battant (rue), Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Deux Lys (chemin des), LEBEUF, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Raye (rue de la), SEMARD, Pierre (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle s.d.

659W173

0

Battant (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi758, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

1908

Battant (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLESBoutterin, Ducat, Saint Ginest

2fi757, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

1886

Battant (rue)

Ilot Champrond. - Réhabilitation et construction de logements sociaux entre 52 et 62 rue Battant : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, reportage photographique, plans (1981-1983).

456W239

1981-1983

Battant (rue)

Amélioration de la sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité et d'accessibilité, rapport final de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance.

245W_GB556

2003-2004

Battant (rue)

Ilot Champrond - Battant (52, 54, 56, 60, 62 rue Battant, 14 et 16 rue Champrond). - Réhabilitation (1ère tranche) : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, plans (1982-1986).

456W195

1982-1986

Battant (rue), Champrond (rue)

Relevé topographique, planche n° 76 - 89 , chantier n° 258 , Rue d'Arènes - Rue Battant - Quai Veil Picard - Place Jouffroy , section AX/AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W919

1985

Arènes (rue d'), Battant (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Amélioration de la sécurité, marché de maîtrise d'œuvre n°21-131 : pièces du dossier de marché, offre du candidat retenu, DGD, factures.

245W_GB551

2001-2004

Battant (rue)

Plan d'alignement : rue du Grand Battant - Place Bacchus - Petit BattantLapret architecte

13Fi20

1811

BACCHUS (place), Battant (rue du Petit), Battant (rue)

Hôtel de Champagney. - Restauration et projet de halte-garderie en fond de cour : plans, esquisses, correspondance (1987).

456W163

1987

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Immeubles 99-101 rue Battant et 2 rue du Chapitre. - Rénovation de 16 logements : plans, études préalables, correspondance (1982-1984).

456W193

1982-1984

Battant (rue), Chapitre (rue du)

Relevé topographique, planche n° 78 - 97 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ/BD/BE : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W933

1985

Battant (rue)

PLAN

OPAH Battant 1 (immeubles 82-84 rue Battant, 5-7 rue du Petit Battant). - Restauration : correspondance, notes (1980-1982).

456W197

1980-1982

Battant (rue du Petit), Battant (rue)

Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant Nord" : dossiers financiers par immeuble (caractéristiques de l'opération, plan de financement, travaux de mise aux normes d'habitabilité et de ravalement, travaux imposés en secteur sauvegardé) (1978-1980). rue Battant : n° 86 - 94 - 106 - 112 - 118 - 120 rue du Petit Battant : n° 3 rue du Grand Charmont : n°3 - 10 rue Richebourg : n° 25

456W189

1978-1980

Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Richebourg (rue)

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : DCE pour les lots n°3 à 5 et 7.

245W_GB552

2002

Battant (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 77 - 93 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W925

1985

Battant (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

250W3

1951-1981

BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Balcon (rue du), Barlot (rue du), BARON, Henri (rue), Barre aux Chevaux (chemin de la), Basilique (rue de la), BATAILLE, Frédéric (rue), Battant (grapille), Battant (place), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), BEAUQUIER, Charles (place), Beauregard (rue), BECQUEREL, Henri (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Immeuble 69 rue Battant. - Opération d'habitat spécifique en centre ancien : délibération (1989).

456W186

1989

Battant (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W61

1980-1987

BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 77 - 90 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W922

1985

Battant (rue)

PLAN

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration du pavillon : bilan financier prévisionnel (1987), dossier de fin d'étude (1986), extrait de délibération, convention d'étude Ville/SEDD (novembre 1986), plans.

456W167

1986-1987

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (86 rue Battant et 7 rue du Petit Battant) : plans, relevé (sans date).

456W192

0

Battant (rue du Petit), Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 77 - 95 , chantier n° 258 , Rue Battant - Place Bacchus - Rue du Petit Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W927

1985

BACCHUS (place), Battant (rue du Petit), Battant (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 78 - 96 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W932

1985

Battant (rue)

PLAN

Immeubles 52-54 rue Battant. - Réhabilitation (opération Battant-Champrond) : plans, comptes rendus de réunions de chantier (1982-1984).

456W187

1982-1984

Battant (rue)