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Amélioration de la sécurité : pièces du DOE.

245W_GB555

2003

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon - Rue Battant - Square Bouchot , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

377W437

1982

Battant (rue), BOUCHOT (square), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Quartier Battant - Rue BattantM. Tupin

6Fi38

1960-2005

Battant (quartier), Battant (rue)

Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.

659W367

1988

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Hôtel de Champagney (37 rue Battant). - Restauration et réhabilitation : bilan de clôture (1994), relevé des détails architecturaux (1987), note de présentation générale de l'opération avec plan de situation et photographies (décembre 1984), notifications de subventions (1987-1988), correspondance avec le restaurant Le Champagney (1991), délibérations du Conseil Municipal (1986-1988), bilan prévisionnel de l'opération de restauration du "Pavillon" (1987), plans, dossier relatif aux relations avec M. Chevreux (détenteur d'un bail commercial) (1989),

456W429

1986-1994

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation de logements HLM : plans, correspondance, pièces du dossier de marché (cahier des clauses techniques et particulières) (1982).

456W202

1982

Arènes (rue d'), Battant (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet détaillé par l'architecte, correspondance (1988-1989).

456W199

1988-1989

Battant (rue)

Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH comprenant notamment des photographies (1988).

456W228

1988

Battant (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 39 - 45 , chantier n° 88/325 , Quai de Strasbourg - Quai Picard - Place Jouffroy - Rue Battant , section AY/AD : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/OCT.87 , reporté en MAI.81/OCT.87

377W432

1987

Battant (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), Strasbourg (quai de), VEIL-PICARD (quai)

PLAN

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, factures.

245W_GB554

2002-2004

Battant (rue)

Immeuble 83 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

456W227

1984

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 40 - 51 , chantier n° 105 , Rue Battant - Avenue Maréchal Foch - Rue de Belfort , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

377W460

1981

Battant (rue), Belfort (rue de), FOCH (avenue du Maréchal)

PLAN

Immeuble locatif, 24 rue Battant, réfection et restauration dans le cadre de la réhabilitation du quartier Battant : certificats d'acomptes, correspondance (pas de dossier de marché)

655W293

1982-1985

Battant (rue)

Hôtel de Champagney. - Restauration : programme (novembre 1986).

456W166

1986

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

46W12

1977-1987

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)

PLAN, RAPPORT, ETUDE

Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de l'ensemble immobilier : correspondance (1997-1999).

456W162

1997-1999

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Rue Battant entre la place Jouffroy et la rue Champrond, aménagement d'une voie piétons-bus et des réseaux : dossier de marché n° 87-63, article de presse, plaquette d'information (1987-1988). Place Bacchus et haut de la rue Battant, aménagement : dossier de plans, photographies (1983).

354W86

1983-1988

BACCHUS (place), Battant (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Immeuble 77-79-81 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).

456W196

1981-1984

Battant (rue)

Amélioration de la sécurité : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport, APD, comptes rendus de réunions de chantier, notes internes, plans de calcul, correspondance.

245W_GB550

1995-2004

Battant (rue)

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant : programme de restauration.

659W366

1986

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (rue)

Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans le cadre de l'OPAH) : études préliminaires et pré-études, correspondance, plans (1990-1993).

456W188

1990-1993

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 77 - 91 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W923

1985

Battant (rue)

PLAN

Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C, fond de cour). - Réhabilitation : dossier de projet (1994).

456W198

1994

Battant (rue)

Réaménagement : pièces du dossier de marché, plans.

245W_GB549

1998

Battant (rue)

De la rue Bataille à la rue Battant (n°24).

928W5

1988-2006

BATAILLE, Frédéric (rue), Battant (rue)

Immeuble 24 rue Battant. - Projet de chantier-école destiné à la formation pour les travaux de réhabilitation : notes, correspondance (notamment relations avec le L.E.P. du Bâtiment des Graviers Blancs) (1981-1982).

456W203

1981-1982

Battant (rue)

Relevé topographique, planche n° 39 - 50 , chantier n° 152 , Rue Battant , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

377W438

1983

Battant (rue)

PLAN

Amélioration de la sécurité (dossier de marché n°22-122) : DCE pour les lots n°1, 6 et 8.

245W_GB553

2002-2003

Battant (rue)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Relevé topographique, planche n° 77 - 92 , chantier n° 258 , Rue Battant , section AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W924

1985

Battant (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Immeuble 75 rue Battant. - Restauration de 11 logements : plans, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier (1982-1984).

456W201

1982-1984

Battant (rue)

De la rue Battant (n°77) à la rue du Petit Battant.

958W5

1886-1983

Battant (rue), Battant (rue du Petit)

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).

456W368

1979

Jouffroy (hôtel particulier), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Lycée (rue du)

Relevé topographique, planche n° 78 - 98 , chantier n° 258 , Rue Battant , section BD/BE : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

377W934

1985

Battant (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE