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1

Restructuration électrique du bâtiment (marché n°CD5204) : pièces du DCE, pièces du dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB82

2

Rénovation des sanitaires (marché n°96-262) : plans, dossier de marché (1997-2009) ; menuiseries extérieures : déclaration de travaux, CCTP, comptes rendus de chantier, DCE (2005) ; ravalement de façades : dossier de marché, reportage photographique (2005-2006).

Date

1997-2009

Cote

245W_GB78

3

Etude de sol : rapport d'expertise géotechnique, correspondance.

Date

2007

Cote

245W_GB81

4

Rue de Belfort n°1 à 70.

Date

1983-2006

Cote

928W9

5

École primaire des Chaprais, réfection de la couverture : (marchés n°84-24 et n°92-172) : dossiers de marché.

Date

1984, 1992

Cote

785W95

6

Rue de Belfort n°71 à la fin.

Date

1985-2005

Cote

928W10

7

Déconstruction de bâtiments préfabriqués (marché n°2003-137) : dossier de marché.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB79

8

Aménagement d'un réfectoire et démolition des préfabriqués : plans, procès-verbal de réaction au feu, comptes rendus de chantier, bordereaux de suivi des déchets contenant de l'amiante, pièces du marché, notes, déclaration de travaux, rapport initial de contrôle technique, correspondance.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB80

9

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

Date

1997-2001

Cote

462W48

10
Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

8 medias

Quartier des Chaprais - Vues aériennesM. Tupin

Date

1985-2000

Cote

6Fi258

11
Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

22 medias

Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

Date

1970-1997

Cote

6Fi259

12

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

Date

1996

Cote

467W3

13

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

Date

1930-1995

Cote

354W136

14

Bains douches (rue de Belfort). - Projet de réaménagement : présentation, plans (1992).

Date

1992

Cote

456W21

15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

Date

1988-1991

Cote

355W106

16

Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n° 79-183, dossier de subvention (1979-1980). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort par la rue de la Liberté : plans (1930). Avenue Carnot / rue Krug : extraits de graphes d'enregistrement des niveaux d'eau (1981). VIIe plan pour réseaux d'assainissement : dossier de préparation (1980). Secteur Flore/Carnot/1ère Armée, aménagement : dossier de subvention (1979), courriers et pétition riverains (1980), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, arrêté DDE (1980), dossier de marché n° 80-47 (1980-1982). Avenue Carnot, égout entre l'hôtel des Bains et le pont de la République : dossier de marché (1935). Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de la conduite d'eau potable et réfection de trottoirs : dossier de marché n° 88-74 (1988-1990).

Date

1930-1990

Cote

354W201

17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

Date

1986-1990

Cote

355W103

18
Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

9 medias

Quartier des Chaprais - Rue de BelfortM. Tupin

Date

1972-1990

Cote

6Fi255

19

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987) - Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986) - Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987) - Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988) - Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)

Date

1985-1988

Cote

355W102

20

Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

Date

1957-1987

Cote

354W143