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1

De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).

Date

1888-1986

Cote

958W8

2

Rue de Belfort, n°71 à 140.

Date

1909-1987

Cote

958W7

3

Du chemin de la Baume à la rue de Belfort (n°70).

Date

1909-1986

Cote

958W6

4

Rue de Belfort n°71 à la fin.

Date

1985-2005

Cote

928W10

5

Rue de Belfort n°1 à 70.

Date

1983-2006

Cote

928W9

6

École primaire des Chaprais, réfection de la couverture : (marchés n°84-24 et n°92-172) : dossiers de marché.

Date

1984, 1992

Cote

785W95

7

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

Date

1996

Cote

467W3

8

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

9

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

Date

1997-2001

Cote

462W48

10

Bains douches (rue de Belfort). - Projet de réaménagement : présentation, plans (1992).

Date

1992

Cote

456W21

11

Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° - , Rue de Belfort - Rue des Jardins - Rue de l'Eglise - Avenue de la Vaîte - Rue Semard , section BP/CL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

Date

1976

Cote

377W865

12

Relevé topographique, planche n° 45 - 58 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue Baille , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W588

13

Relevé topographique, planche n° 45 - 57 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue du Pater , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W587

14

Relevé topographique, planche n° 44 - 56 , chantier n° 183 , Rue de Belfort , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W554

15

Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

Date

1977

Cote

377W553

16

Relevé topographique, planche n° 43 - 55 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

Date

1980

Cote

377W532

17

Relevé topographique, planche n° 43 - 54 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

Date

1980

Cote

377W531

18

Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W512

19

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W487

20

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 259 , Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

Date

1985

Cote

377W486