Résultats de la recherche

De la rue de Belfort (n°141) à la rue Bersot (n°20).

958W8

1888-1986

Belfort (rue de), Bercin (Impasse), Bergère (rue de la), BERLIOZ, Hector (rue), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue)

Rue de Belfort, n°71 à 140.

958W7

1909-1987

Belfort (rue de)

Du chemin de la Baume à la rue de Belfort (n°70).

958W6

1909-1986

Baume (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), BEAUQUIER, Charles (rue), Beauregard (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de)

Rue de Belfort n°71 à la fin.

928W10

1985-2005

Belfort (rue de)

Rue de Belfort n°1 à 70.

928W9

1983-2006

Belfort (rue de)

École primaire des Chaprais, réfection de la couverture : (marchés n°84-24 et n°92-172) : dossiers de marché.

785W95

1984, 1992

Belfort (rue de)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

467W3

1996

Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontaine (rue de la), LA FAYETTE (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W61

1980-1987

BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)

PLAN

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

462W48

1997-2001

Belfort (rue de), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Selle (chemin de la), VOIRIN (rue)

CORRESPONDANCE

Bains douches (rue de Belfort). - Projet de réaménagement : présentation, plans (1992).

456W21

1992

bains douches (rue de Belfort), Belfort (rue de)

Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° - , Rue de Belfort - Rue des Jardins - Rue de l'Eglise - Avenue de la Vaîte - Rue Semard , section BP/CL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

377W865

1976

Belfort (rue de), Eglise (rue de l'), Jardins (rue des), SEMARD, Pierre (rue), Vaite (avenue de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 58 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue Baille , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

377W588

1983

BAILLE, Edouard (rue), Belfort (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 57 , chantier n° 183 , Rue de Belfort - Rue du Pater , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

377W587

1983

Belfort (rue de), Pater (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 56 , chantier n° 183 , Rue de Belfort , section CV : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en AOUT.83

377W554

1983

Belfort (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

377W553

1977

Belfort (rue de), Eglise (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 43 - 55 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

377W532

1980

Belfort (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 43 - 54 , chantier n° 61 , Rue de Belfort , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en JANV.80

377W531

1980

Belfort (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

377W512

1979

Belfort (rue de), Chaprais (rue des), Chasnot (rue du), GARIBALDI (rue), Liberté (place de la), Liberté (rue de la), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

377W487

1979

Balcon (rue du), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 259 , Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

377W486

1985

Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Industrie (rue de l')

PLAN