Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation en eau par le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon : extraits des délibérations du comité du syndicat mixte pour la réalisation de la zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois, copies de conventions avec le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon, notes, correspondance, rapports.
Date
1973-1982
Cote
355W238
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Contexte : 355W
- 3/ DOSSIERS ISOLÉS
- Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
Producteur :
DIRECTION EAUX