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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).
Cote
355W199
 Date
1966-1975
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
2

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.
Cote
774W26
 Date
1990-2003
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.
Cote
774W24
 Date
1976-1995
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
4

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone Industrielle Besançon Thise Chalezeule, autorisation de branchement d'immeubles à son réseau d'eau : correspondance, extraits des registres des décisions du Président du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule.
Cote
355W200
 Date
1973-1980
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
5

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Entreprises sises sur la zone industrielle de Thise : annuaires, cassette VHS.
Cote
774W27
 Date
1996-2004
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
6

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).
Cote
774W25
 Date
1980-2002
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CONVENTION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W29
 Date
2004-2007
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
8

Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement : étude globale d'aménagement, plans , copie du dossier de marché (1992).
Cote
456W45
 Date
1992
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement...