Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Date
2004-2007
Cote
774W29
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Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES