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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)
Cote
2T2
 Date
1931-1971
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
2

Du chemin de Bonnay aux cités de la Bouloie.
Cote
928W15
 Date
1934-2006
 Lieu
Bonnay (chemin de), BONNEFOY, Constant (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), BOUDOT, Léon (rue), Bougney (rue du), BOULLOCHE, André (rue), Bouloie (voies des Cités de la)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Du chemin de Bonnay aux cités de la Bouloie.
3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)
Cote
250W7
 Date
1951-1981
 Lieu
Bicquey (chemin des), Billard (ruelle), BLAVET, Michel (rue), BLUM, Léon (boulevard), BOILEAU, (rue), Bois Saint Paul (chemin du), BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bonnay (chemin de), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953
Cote
12W1
 Date
1953
 Lieu
Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...