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Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

354W140

1930-1983

Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Du chemin de Bonnay aux cités de la Bouloie.

928W15

1934-2006

Bonnay (chemin de), BONNEFOY, Constant (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), BOUDOT, Léon (rue), Bougney (rue du), BOULLOCHE, André (rue), Bouloie (voies des Cités de la)

Relevé topographique, planche n° 32 - 46 , chantier n° 171 , Rue Xavier Marmier - Rue du Bougney , section HY : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

377W225

1983

Bougney (rue du), MARMIER,Xavier (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 44 , chantier n° 171 , Rue du Bougney , section HY : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

377W273

1983

Bougney (rue du)

PLAN

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

2T5

1924-1985

Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W54

1961-1966

Aiguille, A l' (lieu-dit), Amitié (rue de l'), Avanne à Velotte (chemin d'), BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), Barre aux Chevaux (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), Bergère (rue de la), BERNARD, Charles de (passage), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bougney (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 44 , chantier n° 269 , Rue du Bougney - Avenue Clémenceau - Rue Labbé - Rue Leroy , section HY/HZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en FEV.86

377W301

1986

Bougney (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), LABBE (rue), LEROY, Pierre (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)

250W8

1951-1981

BOUCHOT (square), Bouclans (Commune de), BOUDOT, Léon (rue), Bougney (rue du), Bouloie (voies des Cités de la), BOURGEOIS, Léon (rue), Bourgogne (avenue de), Bousserotte (chemin de la), Brabant (rue de), BRANLY, Edouard (rue), Brème (chemin de la), BRETON, Luc (rue), BRIOT, Pierre-Joseph (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 35 - 44 , chantier n° 171 , Rue du Bougney - Avenue Clémenceau , section HY/HZ : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

377W302

1983

Bougney (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 45 , chantier n° 171 , Rue du Bougney - Rue Vernier - Rue du Commandant Guey , section HY : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

377W242

1983

Bougney (rue du), GUEY (rue du Commandant), VERNIER, Pierre (rue)

PLAN