Bregille (chemin du Fort de)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

Date

1951-1981

Cote

250W36

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

5

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

Date

1980-1987

Cote

288W12

Contexte : 288W
Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

6

Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans, correspondance

Date

1979-1985

Cote

345W5

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
CITADELLE, FORTS, FORTICATIONS, REMPARTS
Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

7

Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants, appartement du concierge, aménagements : marché de travaux, plans

Date

1966

Cote

345W6

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
CITADELLE, FORTS, FORTICATIONS, REMPARTS
Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

8

Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots, construction d'un égout : dossier de marché n°83-134 (1983-1985). Chemin des Monts de Bregille et chemin du Fort de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1996). Chemin du Fort de Bregille. -N°6, reconstruction du mur de soutènement et mise à l'alignement : dossier de marché n°94-66 (1994). -Construction d'égoût : dossier de marché n°86-167 (1986-1987). - Réfection de voirie partie supérieure: dossier de marché (1961).

Date

1961-1996

Cote

354W2

Contexte : 354W
Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1994 (93-159) - Analyses d'eau 1994 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (94-19) TS2015 - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1994 (94-29) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 1 canalisation et pièces de raccord (94-50) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 2 robinetterie et fontainerie (94-51) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique pour la rénovation de l'usine (94-64) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable (94-68) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux : CCAP, CCTP, bordereau des prix et détail estimatif) (94-88) TS2015 - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-124) TS2015 - Rue Aragon, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-125) TS2015 - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-141)

Date

1993-1996

Cote

355W78

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

Date

1986-1987

Cote

355W101

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

11

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux et détail estimatif du marché n°94-141 du service Etudes et Travaux, plans, correspondance, notes (1994-1996) - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, aménagement de voirie du Tunnel sous la Citadelle : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux et détail estimatif du marché n° 95-115 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1994-1997) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-70, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1995) - Rue Demangel, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n°95-163, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, procès-verbal d'essai en pression (1995-1996)

Date

1994-1997

Cote

355W118

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, correspondance relative aux dommages subis par des riverains lors d'une opération précédente avenue du Commandant Marceau en 1996 (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Cuvier, renouvellement de conduite d'eau (marché n°98-35 du service Assainissement) : plan, résultats de contrôle, détail estimatif, estimation prévisionnelle des travaux (1998) - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 98-50, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Voie de liaison entre la rue de Vesoul et le chemin des Torcols (rue Reclus), création, extension du réseau d'eau : copies de pièces du marché n°98-129 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1998) - Secteur des Vareilles (notamment chemin du Fort de Bregille), pose de conduites d'eau (marché n° 97-171 du service Etudes et Travaux) : comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans (1998)

Date

1996-1998

Cote

355W128

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

13

Relevé topographique, planche n° 46 - 43 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF - Chemin du Fort de Bregille - Chemin du Crotot , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

Date

1987

Cote

377W608

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 46 - 43 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

14

Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier n° 80 , Chemin du Fort de Bregille , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en NOV.80

Date

1980

Cote

377W628

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

15

Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W631

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

16

Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier n° 80/296 , Rue Fabre Prolongée - Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

Date

1986

Cote

377W635

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

17

Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W636

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille - Chemin des Monts de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W637

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

19

Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier n° 66 , Chemin du Fort de Bregille , section CY : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en MARS.80

Date

1980

Cote

377W640

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

20

Relevé topographique, planche n° 49 - 46 , chantier n° 80/296 , Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

Date

1986

Cote

377W641

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 49 - 46 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans, correspondance

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants, appartement du concierge, aménagements : marché de travaux, plans

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 46 - 43 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF - Chemin du Fort de Bregille - Chemin du Crotot , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier n° 80 , Chemin du Fort de Bregille , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en NOV.80

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier n° 80/296 , Rue Fabre Prolongée - Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille - Chemin des Monts de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979