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1

Complexe sportif de la Malcombe, travaux subventionnés : dossier de marché (1982-1986) ; aménagement des accès : dossier de marché (1974) ; terrassement au droit du bâtiment vestiaire : dossier de marché (1975) ; plantations : dossier de marché (1975-1976) ; assainissement et station de relèvement des eaux usées : dossier de marché (1975-1978). Chemin de Mazagran, reprofilage : plans et procès-verbaux des estimations de parcelles (1978). Quai Bugnet/Chemin de Mazagran, installations de bancs, espaces verts, mur SIMPLOT : dossier de marché (1966). Pont de Bregille, reconstruction : plans (1951-1954).

Date

1951-1986

Cote

354W59

2

RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940). Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). Avenue Gaulard. Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972). Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.). Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977). Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990). Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989). Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993). Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994). Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974). Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).

Date

1936-1994

Cote

354W196

3

CANALISATIONS - PONT DE BREGILLE

Date

1778

Cote

5Fi13, DD172, pièce 17 (ancienne cote)

4

Place de Coubertin, aménagement de la place du kiosque, des réseaux, du passage inférieur, construction de logements et maison de quartier : dossiers de marché (1989-1994). Pont de Bregille, réparation : dossier de marché (1931-1932).

Date

1931-1994

Cote

354W62