Bregille (ruelle des Monts de)

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1
Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

Date

1983

Cote

462W13
- Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
2
Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").

Date

1970

Cote

462W12
- Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

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Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :