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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
12W7
Date
1953
Lieu
Arènes (rue d'), Belfort (rue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), CARNOT (avenue), DUET (rue), Epargne (rue de l'), Grande Rue, Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lyon (route de), Madeleine (rue de la), Montarmots (chemin des), Montrapon (lieu-dit), Paquerettes (rue des), PICARD, Emile (rue), Rivotte (faubourg), Roses (rue des), Saint-Amour (square), Trey (rue de), Tulipes (rue des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue), Violettes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
2
Cote
250W58
Date
1951-1981
Lieu
Bregille Haut (chemin des Monts de ), Montrapon (place de), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Mouillère (rue de la), MOULIN, Jean (place), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), MOUSTIER, Léonel de (rue), Muenot (chemin du)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1994 (93-159) - Analyses d'eau 1994 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (94-19) TS2015 - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1994 (94-29) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 1 canalisation et pièces de raccord (94-50) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 2 robinetterie et fontainerie (94-51) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique pour la rénovation de l'usine (94-64) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable (94-68) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux : CCAP, CCTP, bordereau des prix et détail estimatif) (94-88) TS2015 - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-124) TS2015 - Rue Aragon, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-125) TS2015 - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-141)

Cote
355W78
Date
1993-1996
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), ARAGON, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), BRY, Jean de (rue), Mirounes (chemin des), Naitoure (chemin de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
4
Cote
462W66
Date
1980-1987
Lieu
Bregille Haut (chemin des Monts de ), Madeleine (rue de la), MAIRET (rue), Malcombe (chemin de la), Malines (rue de), MALLARME, Stéphane (rue), MARNOTTE (rue), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MEGEVAND (rue), MERCATOR, Nicolas (rue), MERCIER (rue des Frères), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Muguet (rue du )
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
5
Cote
928W58
Date
1986-2006
Lieu
Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.