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1

Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau potable et rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, accord technique, accusé de réception, dossier de contrôle de compactage, constat d'achèvement provisoire, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement des travaux, fiche de désinfection de conduite

Date

2003-2004

Cote

620W381

2

Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

Date

1963-1980

Cote

354W122

3

Du square Castan à la piscine de Chalezeule.

Date

1891-2006

Cote

928W21

4

Relevé topographique, planche n° 49 - 48 , chantier n° 147 , Rue des Monts de Bregille - Rue des Frères Chaffanjon , section CS/CT : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

Date

1982

Cote

377W642

5

Rue des Frères Chaffanjon, renforcement du réseau d'eau potable : dossier de marché (MA 23-080)

Date

2003-2005

Cote

620W330

6

Relevé topographique, planche n° 49 - 49 , chantier n° 147 , Rue des Frères Chaffanjon , section CS/CT : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

Date

1982

Cote

377W643

7

Relevé topographique, planche n° 52 - 53 , chantier n° 132/147 , Rue des Frères Chaffanjon , section CS/CM : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

Date

1982

Cote

377W685

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Castan (square) à Chaille (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W12

9

Chemin de Malpas et rue des Frères Chaffanjon, extension et renforcement d'un réseau de conduite d'eau (mission de sécurité et protection de la santé) : dossier de marché (n° CS : 2107)

Date

2003

Cote

620W327

10

Rue du Docteur Heitz et des Frères Chaffanjon, élargissement au droit des propriétés BOURQUIN et GUERRIER : dossier de marché (1952-1961). Chemin vicinal n° 29 puis rue Stéphane Mallarmé. Projet de reconstruction partielle du chemin vicinal n° 29 dans le cadre du projet de construction à Trepillot de 160 logements : correspondances, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956). Chemin vicinal 29 et chemin de Trepillot, rectification et alignement : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans (1957-1958). Voie projetée entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint Martin, construction : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960-1962). Rue Mallarmé, rectification partielle : dossier de marché, plans extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1958-1961).

Date

1952-1962

Cote

354W133

11

De la rue de la Cassotte à la rue des Chalets.

Date

1913-1987

Cote

958W13

12

Relevé topographique, planche n° 49 - 50 , chantier n° 147 , Rue des Frères Chaffanjon , section CS/CT : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

Date

1982

Cote

377W644

13

Relevé topographique, planche n° 50 - 51 , chantier n° 147 , Rue des Frères Chaffanjon , section CM/CS : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

Date

1982

Cote

377W653

14
Quartier Bregille - Vues du secteur ChaffanjonM. Tupin

4 medias

Quartier Bregille - Vues du secteur ChaffanjonM. Tupin

Date

1995-2005

Cote

6Fi52

15

Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-144 (1981-1982). Rue des Frères Chaffanjon - rue Gaiffe, construction de clôtures au droit des propriétés ROBBE et CHIRRER : dossier de marché n° 77-101, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1977-1979). Rue des Frères Chaffanjon - rue Heitz réfection de chaussée, dossier marché n° 78.48 (1978-1980). Mise à l'alignement de la propriété ROBERT : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1979). Réfection de mur propriété SAILLARD : extraits des délibérations du Conseil municipal, détail estimatif (1957-1958). Mise à l'alignement de la propriété TOURRAIN : dossier de marché n° 88-154, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1988-1990). Rue de la Butte, construction d'un égout : dossier de marché (1966-1968) ; élargissement au droit de la SCI "Le Bachelier " : détail estimatif, plans, correspondances (1977-1978). Rue de la Cassotte, modification d'égouts : dossier de marché n° 71-140 (1971-1976) ; élargissement et mise à l'alignement propriété GAVIGNET : dossier de marché n° 76-70 (1976-1978) ; couvent Sainte Colette, aménagement d'un parking : dossier de marché n°68-16 (1968-1969). Quartier Saint-Ferjeux.- Rue des Carriers et rue du Sentier, assainissement : dossier de marché n° 74-126, correspondance, demandes de raccordement des riverains, copie d'un ordonnance du Tribunal Administratif dans le cadre d'un contentieux avec un particulier (1973-1976). Chemin de l'Oratoire et chemin des Carriers, prolongement d'égout : dossier marché 73-24, demandes de raccordement des riverains (1973-1976).

Date

1957-1990

Cote

354W96

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

17

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

Date

1986-1990

Cote

355W103

18

Relevé topographique, planche n° 51 - 52 , chantier n° 147/280 , Rue des Frères Chaffanjon , section CS/CM : plan au 1/200ème, levé en NOV.82/MAI.86 , reporté en DEC.82/JUIN.86

Date

1982-1986

Cote

377W672