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De la place Colette à la place Pierre de Coubertin.

928W26

1984-2006

COLETTE (place), Cologne (rue de), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe Reine (rue de ), Combe Saragosse (chemin de la), Convention (rue de la), Coquelicots (rue des ), LE CORBUSIER (impasse), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), COSTE (rue), Coteau (rue du), COUBERTIN, Pierre de (place)

Fontaine place Jean Cornet, restauration et mise en valeur (marché n°98-86) : dossier de marché, dossier d'avenant, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

785W411

1997-1998

Etat Major (Fontaine de l'), CORNET, Jean (place)

Parking La Mairie, projet d'éclairage public de la cour de la mairie : plans, copies du dossier de marché, copies de factures (1988-1992). Eclairage fontaine Saint Quentin sur la place Victor Hugo lors de la restauration et de la remise en eau de la Fontaine : projet, plans, dossier technique (1997-1998). Fontaine de la place Jean Cornet, restauration et mise en valeur : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunions, devis (1998).

692W35

1988-1998

CORNET, Jean (place), HUGO, Victor (place)

Quartier de la Boucle - Vues de la place Jean CornetM. Tupin

6Fi117

1972-1990

Etat Major (Fontaine de l'), Boucle, La (lieu-dit), CORNET, Jean (place)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

De la rue Clerc de Landresse à la place Jean Cornet.

958W20

1910-1986

CLERC DE LANDRESSE (rue), Clos MUNIER (rue du), COLARD, (rue du Docteur), COLETTE (place), Cologne (rue de), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe Reine (rue de ), Combe Saragosse (chemin de la), Concorde (rue de la), CONSIDERANT, Victor (rue), Convention (rue de la), Coquelicots (rue des ), CORNET, Jean (place)

Relevé topographique, planche n° 43 - 41 , chantier n° 230 , Place Jean Cornet - Rues des Granges - des Martelots - de Pontarlier - Général Sarrail , section AI/AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

377W522

1984

CORNET, Jean (place), Granges (rue des), Martelots (rue des), Pontarlier (rue de), SARRAIL (rue du Général)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Combe aux Lézards (chemin de la) à Corvée (rue de la)

250W23

1951-1981

Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe PORTIER (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Concorde (rue de la), CONSIDERANT, Victor (rue), Coquelicots (rue des ), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Plan d'alignement de la place Dauphine, rue du Châteur, rue des Grangesdressé par Longin

8Fi29

1788

CORNET, Jean (place), Granges (rue des)