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3

Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-144 (1981-1982). Rue des Frères Chaffanjon - rue Gaiffe, construction de clôtures au droit des propriétés ROBBE et CHIRRER : dossier de marché n° 77-101, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1977-1979). Rue des Frères Chaffanjon - rue Heitz réfection de chaussée, dossier marché n° 78.48 (1978-1980). Mise à l'alignement de la propriété ROBERT : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1979). Réfection de mur propriété SAILLARD : extraits des délibérations du Conseil municipal, détail estimatif (1957-1958). Mise à l'alignement de la propriété TOURRAIN : dossier de marché n° 88-154, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1988-1990). Rue de la Butte, construction d'un égout : dossier de marché (1966-1968) ; élargissement au droit de la SCI "Le Bachelier " : détail estimatif, plans, correspondances (1977-1978). Rue de la Cassotte, modification d'égouts : dossier de marché n° 71-140 (1971-1976) ; élargissement et mise à l'alignement propriété GAVIGNET : dossier de marché n° 76-70 (1976-1978) ; couvent Sainte Colette, aménagement d'un parking : dossier de marché n°68-16 (1968-1969). Quartier Saint-Ferjeux.- Rue des Carriers et rue du Sentier, assainissement : dossier de marché n° 74-126, correspondance, demandes de raccordement des riverains, copie d'un ordonnance du Tribunal Administratif dans le cadre d'un contentieux avec un particulier (1973-1976). Chemin de l'Oratoire et chemin des Carriers, prolongement d'égout : dossier marché 73-24, demandes de raccordement des riverains (1973-1976).

Date

1957-1990

Cote

354W96

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues Charles Nodier et Chifflet, renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°89-74, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1989) - Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul dans le sens nord-sud : bordereau des prix, détail estimatif, plans (copie du dossier de consultation des entreprises du Bureau d'Etudes - 1989) - Place de Coubertin, construction des réseaux : copies de pièces du marché 89-170 du service Etudes et Travaux, main levée de caution, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1988-1989) - Chemin de la Chaille, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du marché n°88-131, notes, copie de pièces de marché du service Etudes et Travaux (1988-1989) - Faubourg Rivotte.-Construction d'un égout en traversée de chaussée et pose de réseau : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, bordereau des prix, détail estimatif (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°88-156, 1988-1989). Construction d'un égout et prolongement d'un égout et d'une conduite d'eau au droit de la propriété Vagneux : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, main levée de caution, plans (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°89-131, 1989-1990). Implantation du train statique "le Transcomtois", alimentation en eau : correspondance, notes, plans, plaquette de présentation du "Transcomtois" (1987-1988) - Rue Chopard et rue des Deux Princesses, aménagement de voierie : copies de pièces de marché n° 88-124 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion, plans (1988) - Rue de Dole et rue des Carriers, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-56, notes (1989) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau : notes, plan de situation, tracé en plan (1989)

Date

1988-1990

Cote

355W105