Casamène (chemin de Halage de)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

1953

12W4

SERVICE URBANISME

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

1953

12W8

SERVICE URBANISME

3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

1953

12W12

SERVICE URBANISME

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

1953

12W13

SERVICE URBANISME

5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau (98-50) - Missions de coordination SPS (98-61) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion (98-102) - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable (98-104) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable (98-105) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable (98-125)

1998-1999

355W88

DIRECTION EAUX

6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

1998

355W129

DIRECTION EAUX

7

Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.

1962-2006

928W20

8

De l'avenue Carnot à la rue de Casamène.

1921-1986

958W12

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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.

De l'avenue Carnot à la rue de Casamène.