Casamènes, Les (lieu-dit)

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1
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7
- Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
Producteur :

SERVICE URBANISME
2
Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13
- Contexte : 12W
- Permis de construire et autorisations de voirie, année...
Producteur :

SERVICE URBANISME
3

2 medias
Quartier Velotte - Vues de CasamèneM. Tupin

Date

1980-1990

Cote

6Fi426
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Velotte
- Secteurs
- Quartier Velotte - Vues de CasamèneM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
4
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6
- Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
Producteur :

SERVICE URBANISME

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Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Quartier Velotte - Vues de CasamèneM. Tupin

Date

Cote

Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :