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1

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232

2

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

Date

2004-2005

Cote

659W224

3

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

Date

2002-2003

Cote

659W220

4

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 25 avril 2002 - 10 octobre 2002

Date

2002

Cote

659W219

5

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 27 septembre 2001 - 8 novembre 2001 - 13 décembre 2001

Date

2001

Cote

659W218

6

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis ). Séances du CM des : - 12 décembre 1994 - 15 mai 1995 - 11 décembre 1995

Date

1994-1995

Cote

659W204

7

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 5 intitulé "Battant".

Date

1997-2004

Cote

659W229

8

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien. - Opération "Besançon nettoie ses façades", mise en place : règlement (1993), plan de zonage (1993), cahier avec listes de demandes de subventions (1994-1997).

Date

1993-1997

Cote

659W196

9
Vues - De multiples quartiers, Chapelle des Buis - Centre Ville - Près-de-VauxM. Tupin

1 media

Vues - De multiples quartiers, Chapelle des Buis - Centre Ville - Près-de-VauxM. Tupin

Date

1880-1920

Cote

6Fi486

10

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 24 juin 2004 - 16 septembre 2004 - 25 novembre 2004

Date

2004

Cote

659W223

11

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes-rendus de chantiers, notifications). Séance du 21 septembre 1998

Date

1998

Cote

659W208

12
Quartier Battant - vues aériennesM. Tupin

14 medias

Quartier Battant - vues aériennesM. Tupin

Date

1960-2000

Cote

6Fi46

13

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 6 intitulé "Place du Marché ".

Date

1997-2004

Cote

659W230

14

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies des ravalements de façades réalisés du secteur 1

Date

1998

Cote

659W236

15

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien. - Opération "Besançon nettoie ses façades", publicité : dossier d'information du public (février 1994) articles de presse (1995-2000)

Date

1994-2000

Cote

659W197

16

Ravalements des façades au centre-ville : délibérations du conseil municipal relatif aux subventions, correspondance, notes.

Date

1980-1992

Cote

659W193

17

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : bilan (1er janvier 2002).

Date

2002

Cote

659W200

18

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" , ravalement obligatoire du secteur 1 à 5 : correspondance (1998), arrêté préfectoral (1998), propositions des immeubles pouvant faire l'objet d'une procédure d'obligation (2001), liste par secteur.

Date

1998-2001

Cote

659W203

19

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 10 juillet 2003 - 16 octobre 2003 - 18 décembre 2003

Date

2003

Cote

659W221

20

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes-rendus de chantiers, notifications). Séance du 28 juin 1999

Date

1999

Cote

659W213