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  1. Résultat n°1

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).

    Date

    1994-2001

    Cote

    744W2

    • Contexte : 744W

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

    Date

    1993-1997

    Cote

    355W121

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    ZAC de Château Galland : dossier de contentieux relatif à la réalisation de la ZAC

    Date

    1993-1994

    Cote

    659W146

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Château Galland : dossier de contentieux relatif...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992), documents d'urbanisme de principe, plans (1994), dossier de clôture (2006).

    Date

    1992-2006

    Cote

    695W39, 695W49 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Zone d'aménagement concerté
    • ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992),...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

    Date

    1993

    Cote

    355W77

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilités : dossier de marché SEDD n° 93.214 (1993-2001). - Extension du réseau primaire d'assainissement : pièces du marché SEDD n° 93.157 (1993-1994).

    Date

    1993-2001

    Cote

    354W334

    • Contexte : 354W

    • Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilités...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - espaces verts et plantations dans la ZAC et chemin des Tilleroyes : plans, correspondance (1993-2001) - extension des réseaux primaires d'eau et d'assainissement : dossier de marché de travaux n°95-210 (1996-1997).

    Date

    1993-2001

    Cote

    744W3

    • Contexte : 744W

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations (avec pièces à l'appui)

    Date

    1996-2000

    Cote

    659W149

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9
    Quartier des Tilleroyes - ZAC Château-GallandM. Tupin

    10 medias

    Quartier des Tilleroyes - ZAC Château-GallandM. Tupin

    Date

    1985-2005

    Cote

    6Fi417

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Tilleroyes
    • Secteur - Château-Galland
    • Vues aériennes
    • Quartier des Tilleroyes - ZAC Château-GallandM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  10. Résultat n°10

    ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations (avec pièces à l'appui)

    Date

    2002-2006

    Cote

    659W150

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de plans de récolement (voirie, eau, assainissement) relatifs à l'opération (rue Madeleine Bress, 1999 ; chemin des Tilleroyes (1994-1996) ; rue Soeur Marcelle Baverey (1994) ; rue Gaspard Grely (1994) ; rue Soeur Jeanne Antide du Thouret (1994) ; rue Albert Thomas (1996) ; chemin école des Tilleroyes (1993-1994), plan de situation des voies et des rues (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    744W1

    • Contexte : 744W

    • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

    Date

    1995-1998

    Cote

    355W83

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement de zones d'habitation : études préalables, plans, relevés parcellaires (1987-1990 et 1998) ; école Jean Boichard (Tilleroyes), étude sur les perspectives d'évolution (1997) Zone d'aménagement concerté (ZAC) du domaine de Château Galland : étude de traitement paysagé des espaces publics (1993-1994) Document de commercialisation du domaine de "Château Galland" plaquette réalisée par la SEDD (1994)

    Date

    1987-1994

    Cote

    433W6

    • Contexte : 433W

    • Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité : dossier de consultation des entreprises (1993). Travaux d'électricité, marché d'éclairage public (marché n°94/219) : dossier de consultation des entreprises (1994). Diffuseur de Château Galland, route de Gray, modification de l'éclairage public : plans (1999). Eclairage public, voie n°6, rue de la Madeleine Bres : comptes rendus de réunions, correspondance, plans (2002).

    Date

    1993-2002

    Cote

    692W14

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations (avec pièces à l'appui, 1990-1995) ; dossiers de réalisation (avril et décembre 1992)

    Date

    1990-1996

    Cote

    659W148

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT