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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
250W12
Date
1951-1981
Lieu
CASTAN (Square), CATHLIN, Léon (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
2
Cote
354W7
Date
1964-1999
Lieu
Brulefoin (chemin de), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des), Tilleroyes (chemin des)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel...
3
Cote
354W200
Date
1931-1997
Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
4

Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement des abords : dossier marché n° 93.128 (1993-1994). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - campagne de plantation 1983-1985 (dossiers SEDD) : détails estimatifs travaux espaces verts années 1983 et 1984-1985, plan de répartition des surfaces en espaces verts, plans de plantations parking Euromarché, plantation des bacs rue piétonne Léonard de Vinci, plan aménagement de la place rues Rembrandt et Renoir, plan de plantations rues Rembrandt, Goya et Gauguin, plan topographique cheminement piétons vers rue Russel, plan de plantations voie de desserte du lycée et des HLM, plan de plantations voirie primaire (rue Russel), voirie secondaire (reliant rue Russel au Bd ouest), voirie tertiaire (desserte du lycée, parking et voie de desserte des HLM municipales), plan de plantations février rue Russel, plan de plantations parking Léonard de Vinci, plan de plantations boulevard Allende, plan de plantations liaison HFC / Léonard de Vinci, plan de plantations Espace culturel, plan de plantations square Van Gogh (immeuble de bureaux), plan de plantations immeuble des bureaux DDRI, plan de plantations abords garage Bernard, hôtel les Baladins, voie bus, plan de plantations abords passerelle P4, carrefour Cologne-Allende, plan de plantations jonction carrefour Bourgogne-Allende, passerelle P4 (1983-1984). - Campagne de plantation 1989-1990 (dossiers de SEDD) : plans de plantations parking rue Gauthier et abords 76 logements, plan de plantations HLM bois, plan de plantations rond-point rue Russel, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Pascal, maison de réunion, plan de plantations rue Van Gogh, entrée TDF, plan de plantations jardinière rue Monet, plan de plantations parc La Fayette, Schlumberger, plan de plantations modification rue Picasso, plan de plantations modification abords du CNFPT, plan de plantations modification 62 logements rue Rubens, plan de plantations abords trésorerie municipale, plan de plantations abords automobile club, plan des travaux ADAPEI, plan des travaux rue Maurin, plan de plantation rue Maurin (1989-1990). - Campagne de plantation 1990-1991 (dossiers SEDD) : plan de situation, plan de plantations rue Gauguin, centre artisanal, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon, plan de plantations abords des 33 logements vers rue Rubens, plan de plantations limite ADAPEI-parc urbain, plan de plantations rue Garnier, abords ANPE, plan de plantations boulevard Allende, abords P5, plan de plantations parking Dürer (1990-1991). - Campagne de plantation 1993 (dossier SEDD) : dossier de marché simplifié n°93-201, plan de situation, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Garnier, parking patinoire, plan de plantations parc urbain, chemin de ronde, plan de plantations rue Bloch, avenue du Parc, calepinage plantations esplanade de la patinoire, plan de plantations rue Malraux, lettres de commande engazonnement ZAC de Planoise, lettres de commande fauchage (1993) et engazonnement ZAC La Fayette (1994) (1993-1994). - Campagne de plantation 1995 (dossiers SEDD) : dossier de marché simplifié (incomplet), plan de situation, plan de plantations rue et passage piétons La Fayette, plan de plantations rue Rodin, plan de plantations rue Russel, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon (complément), plan de plantations vers garage Galli, plan de plantations, complément rue Gauthier, plan de plantations, complément rue Garnier, trésor public, plan de plantations, complément rue Garnier, ANPE, - Rue Bloch : plan système d'arrosage, plans travaux (1986). - Rue Boulloche : plan de recolement, procès-verbal d'essai d'étanchéité pour trésorerie municipale, plans CNFPT (1988-1989). - Fourniture et pose clôture métallique (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.240 (1990-1991), décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception du marché Ville de Besançon n°90-153 pour pose de clôture (1990). - Voie Superfos : essai à la plaque (1996).

Cote
354W357
Date
1983-1996
Lieu
Tilleroyes (école Publique des), ALLENDE, Salvator (boulevard), BLOCH, Marc (rue), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Chaille (chemin de la), Cologne (rue de), DÜRER, Albrecht (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), Lyon (route de), MALRAUX, André (rue), MAURIN, Jean (rue du Colonel), MONET, Claude (rue), Parc (avenue du), PASCAL, Blaise (rue), PICASSO, Pablo (rue), REMBRANDT (rue), RENOIR, Auguste (rue), RODIN, Auguste (rue), RUBENS, Pierre (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square), VINCI, Léonard de (rue)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement...
5
Cote
355W79
Date
1994-1996
Lieu
Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Chaudanne (rue du Petit), Gacognes, Les (lieu-dit), GRENIER (rue), Montarmots (chemin des), PARGUEZ (rue), Planoise (ZAC de), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), RODIN, Auguste (rue), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues Charles Nodier et Chifflet, renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°89-74, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1989) - Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul dans le sens nord-sud : bordereau des prix, détail estimatif, plans (copie du dossier de consultation des entreprises du Bureau d'Etudes - 1989) - Place de Coubertin, construction des réseaux : copies de pièces du marché 89-170 du service Etudes et Travaux, main levée de caution, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1988-1989) - Chemin de la Chaille, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du marché n°88-131, notes, copie de pièces de marché du service Etudes et Travaux (1988-1989) - Faubourg Rivotte.-Construction d'un égout en traversée de chaussée et pose de réseau : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, bordereau des prix, détail estimatif (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°88-156, 1988-1989). Construction d'un égout et prolongement d'un égout et d'une conduite d'eau au droit de la propriété Vagneux : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, main levée de caution, plans (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°89-131, 1989-1990). Implantation du train statique "le Transcomtois", alimentation en eau : correspondance, notes, plans, plaquette de présentation du "Transcomtois" (1987-1988) - Rue Chopard et rue des Deux Princesses, aménagement de voierie : copies de pièces de marché n° 88-124 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion, plans (1988) - Rue de Dole et rue des Carriers, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-56, notes (1989) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau : notes, plan de situation, tracé en plan (1989)

Cote
355W105
Date
1988-1990
Lieu
BLUM, Léon (boulevard), Carriers (rue des), Chaille (chemin de la), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Dole (rue de), Naitoure (chemin de la), NODIER, Charles (rue), Princesses, Les Deux (lieu-dit), Rivotte (faubourg)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 94-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - R.N. 83, rectification de virages et aménagement d'une 3e voie entre Busy et Larnod (travaux exécutés par la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs - DDE-, sous le contrôle de la Ville de Besançon) : convention Ville de Besançon/DDE, copie du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunion (1994) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 94-127, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - Rue du Piémont/Route de Dole, déviation de conduite d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, notes, plans (1994) - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 94-124 du service Etudes et Travaux, plans, cahier des clauses techniques particulières et détail estimatif rédigés par le service des Eaux, copie d'un extrait des délibérations du Conseil Municipal - Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz : copie du dossier de marché n° 95-69, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, correspondance (1995) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n°94-88 du service Etudes et Travaux, plans bordereau des prix, détail estimatif et CCTP rédigés par le service des Eaux (1994-1995)

Cote
355W117
Date
1994-1995
Lieu
BRY, Jean de (rue), Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Dole (rue de), Gacognes, Les (lieu-dit), Mirounes (chemin des), Piémont (rue du), VILLARCEAU (avenue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
8
Cote
377W26
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 14 - 44 , chantier...
9
Cote
377W30
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 15 - 43 , chantier...
10
Cote
377W34
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 16 - 42 , chantier...
11
Cote
377W39
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 17 - 41 , chantier...
12
Cote
377W40
Date
1980
Lieu
Chaille (chemin de la), Sanatorium (chemin du), Tilleroyes, Sous les (lieu-dit)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier...
13
Cote
377W41
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 18 - 41 , chantier...
14
Cote
462W49
Date
1958-1975
Lieu
Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)
Type de document -
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...
15
Cote
662W4
Date
1999-2000
Lieu
Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : 662W

  • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...
16
Cote
744W6
Date
2001-2003
Lieu
Chaille (chemin de la), Chaudanne (lieu-dit), Sanatorium (chemin du)
Type de document -
  • Contexte : 744W

  • Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement...
17
Cote
785W41
Date
1992-1993
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Étude de faisabilité : dossier de permis de construire...
18
Cote
785W42
Date
1992-1994
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction, travaux d'électricité et de chauffage...
19
Cote
785W43
Date
1992-1994
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction (marché n°93-45) : dossiers de marché...
20
Cote
785W44
Date
1992-1994
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction (marché n°93-45) : dossiers de marché...