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Du square Castan à la piscine de Chalezeule.

928W21

1891-2006

CASTAN (Square), CASENAT (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Chailluz (forêt de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (piscine de)

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : documents relatifs au SPS, factures, décompte général et définitif, actes de sous-traitance, avenant au marché, délibération du conseil municipal, plans, correspondance.

785W49

1999-2000

Chaille (chemin de la)

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : DOE, comptes rendus de réunions de chantier, plans.

785W48

1999-2000

Chaille (chemin de la)

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : dossier de marché, avenants, certificats d'acompte, plan, correspondance. [Documents en mauvais état].

785W47

1997-2003

Chaille (chemin de la)

Aménagement des abords : dossier de marché (1993-1994) ; construction : DOE, procès-verbal de la commission sécurité, rapports de vérification des installations électriques (1994).

785W46

1993-1994

Chaille (chemin de la)

Construction (marché n°93-45) : notes d'honoraires, états de solde, récapitulatifs financiers, avenants au marché, correspondance (1992-1994, 1996) ; extension (marché n°96-116) : dossier de permis de construire n°96-104, comptes rendus de réunions de chantier, rapport de vérification des installations électriques, dossier de marché, rapports, DOE, plans, correspondance (1996-1999).

785W45

1992-1999

Chaille (chemin de la)

Construction (marché n°93-45) : dossiers de marché (lots n°9 à 19), procès-verbaux de réception des travaux.

785W44

1992-1994

Chaille (chemin de la)

Construction (marché n°93-45) : dossiers de marché (lots 1 à 8), procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal, correspondance.

785W43

1992-1994

Chaille (chemin de la)

Construction, travaux d'électricité et de chauffage : DOE, plans.

785W42

1992-1994

Chaille (chemin de la)

Étude de faisabilité : dossier de permis de construire n°92-294, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

785W41

1992-1993

Chaille (chemin de la)

Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).

744W6

2001-2003

Chaille (chemin de la), Chaudanne (lieu-dit), Sanatorium (chemin du)

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

662W4

1999-2000

Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 18 - 41 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W41

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 18 - 40 , chantier n° 81 , Chemin des Tilleroyes - Chemin de la Chaille - Chemin du Sanatorium , section MW : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

377W40

1980

Chaille (chemin de la), Sanatorium (chemin du), Tilleroyes, Sous les (lieu-dit)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 17 - 41 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W39

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 16 - 42 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section NO/MV/MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W34

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 43 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MV / NO : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W30

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 14 - 44 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MV / NO : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W26

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 94-128, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - R.N. 83, rectification de virages et aménagement d'une 3e voie entre Busy et Larnod (travaux exécutés par la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs - DDE-, sous le contrôle de la Ville de Besançon) : convention Ville de Besançon/DDE, copie du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunion (1994) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 94-127, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de sondage et de contrôle (1994-1995) - Rue du Piémont/Route de Dole, déviation de conduite d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, notes, plans (1994) - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 94-124 du service Etudes et Travaux, plans, cahier des clauses techniques particulières et détail estimatif rédigés par le service des Eaux, copie d'un extrait des délibérations du Conseil Municipal - Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz : copie du dossier de marché n° 95-69, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, correspondance (1995) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n°94-88 du service Etudes et Travaux, plans bordereau des prix, détail estimatif et CCTP rédigés par le service des Eaux (1994-1995)

355W117

1994-1995

BRY, Jean de (rue), Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Dole (rue de), Gacognes, Les (lieu-dit), Mirounes (chemin des), Piémont (rue du), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE