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Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Du square Castan à la piscine de Chalezeule.

928W21

1891-2006

CASTAN (Square), CASENAT (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Chailluz (forêt de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (piscine de)

Construction, travaux d'électricité et de chauffage : DOE, plans.

785W42

1992-1994

Chaille (chemin de la)

Relevé topographique, planche n° 18 - 41 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W41

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

662W4

1999-2000

Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : documents relatifs au SPS, factures, décompte général et définitif, actes de sous-traitance, avenant au marché, délibération du conseil municipal, plans, correspondance.

785W49

1999-2000

Chaille (chemin de la)

Construction (marché n°93-45) : notes d'honoraires, états de solde, récapitulatifs financiers, avenants au marché, correspondance (1992-1994, 1996) ; extension (marché n°96-116) : dossier de permis de construire n°96-104, comptes rendus de réunions de chantier, rapport de vérification des installations électriques, dossier de marché, rapports, DOE, plans, correspondance (1996-1999).

785W45

1992-1999

Chaille (chemin de la)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)

355W79

1994-1996

Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Chaudanne (rue du Petit), Gacognes, Les (lieu-dit), GRENIER (rue), Montarmots (chemin des), PARGUEZ (rue), Planoise (ZAC de), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), RODIN, Auguste (rue), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC

Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).

744W6

2001-2003

Chaille (chemin de la), Chaudanne (lieu-dit), Sanatorium (chemin du)

Relevé topographique, planche n° 17 - 41 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W39

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Étude de faisabilité : dossier de permis de construire n°92-294, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

785W41

1992-1993

Chaille (chemin de la)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Castan (square) à Chaille (chemin de la)

250W12

1951-1981

CASTAN (Square), CATHLIN, Léon (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Construction (marché n°93-45) : dossiers de marché (lots n°9 à 19), procès-verbaux de réception des travaux.

785W44

1992-1994

Chaille (chemin de la)

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : DOE, comptes rendus de réunions de chantier, plans.

785W48

1999-2000

Chaille (chemin de la)

Relevé topographique, planche n° 14 - 44 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MV / NO : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W26

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : dossier de marché, avenants, certificats d'acompte, plan, correspondance. [Documents en mauvais état].

785W47

1997-2003

Chaille (chemin de la)

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

354W7

1964-1999

Brulefoin (chemin de), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des), Tilleroyes (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Aménagement des abords : dossier de marché (1993-1994) ; construction : DOE, procès-verbal de la commission sécurité, rapports de vérification des installations électriques (1994).

785W46

1993-1994

Chaille (chemin de la)

Relevé topographique, planche n° 16 - 42 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section NO/MV/MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W34

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 43 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MV / NO : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

377W30

1983-1984

Chaille (chemin de la)

PLAN