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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)
Cote
250W14
 Date
1951-1981
 Lieu
Chailluz (chemin des Bas de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (commune de), Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...