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1

Planoise, station de Chailluz, réservoir de Saint Jean, station de Griffon, rue Grenot et rue Mouras, demande de subvention : certificat de conversion, documents préparatoires, certificat d'acompte, correspondance, convention d'aide financière, ordres de service, programme de réalisation de l'opération, extrait de délibération, acte d'engagement, détail estimatif, rapport de présentation

Date

2000-2004

Cote

620W489

2

Stations et réservoirs de l'agglomération de Besançon, entretien des espaces verts : Dossier de marché (MA 21-067), recensement économique des marchés publics, ordre de services, relevé d'opération, procès-verbal de réception de travaux, correspondance, notification de marché au titulaire, coupure de presse, rapport de présentation, règlement de consultation, lettre de candidature, documents concernant l'entreprise, détail estimatif, avis d'attribution, visa des marchés publics, avis d'appel à la concurrence

Date

2001-2002

Cote

620W293

3

Stations et réservoirs de l'agglomération de Besançon, entretien des espaces verts : cahier des charges, commission d'appel d'offre, détail estimatif, bordereau de prix unitaires (CS 1897)

Date

2002

Cote

620W291

4

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs, rapport de vérification d'une installation électrique relatif à la protection des travailleurs (station de traitement des eaux, station de forage : Thise)

Date

1999-2007

Cote

620W289

5

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)

Date

2007

Cote

620W288

6

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)

Date

2006

Cote

620W287

7

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)

Date

2005

Cote

620W286

8

Station de pompage de Chailluz, rénovation et mise en conformité du poste HT/BT : pièces relatives aux offres non retenues

Date

2006

Cote

620W285

9

Station de pompage de Chailluz, rénovation et mise en conformité du poste HT/BT : plans

Date

2003-2007

Cote

620W284

10

Station de pompage de Chailluz, rénovation et mise en conformité du poste Haut Tension/Basse Tension : documents de travail, certificats d'acomptes, photographie, correspondance, offre retenue, qualité de l'achat, rapport

Date

2003-2007

Cote

620W283

11

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

1959-1979

Cote

620W269

12

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2002

Cote

620W268

13

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2006

Cote

620W267

14

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W266

15

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W265

16

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W264

17

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W263

18

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2003

Cote

620W262

19

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : planning de prélèvement

Date

2002

Cote

620W236

20

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance

Date

2001

Cote

620W235

21

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, documents préparatoires, tableaux récapitulatifs (semestre 2)

Date

2000

Cote

620W234

22

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance (semestre 1)

Date

2000

Cote

620W233

23

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, documents préparatoires, tableaux récapitulatifs (semestre 2)

Date

1999

Cote

620W232

24

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, listes des produits (semestre 1)

Date

1999

Cote

620W231

25

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance (semestre 2)

Date

1998

Cote

620W230

26

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, documents préparatoires, bilan du contrôle sanitaire réalisé par le service hygiène-santé et la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) sur les eaux d'alimentation distribuées (semestre 1)

Date

1998

Cote

620W229

27

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz) : correspondance, tableaux récapitulatif, documents préparatoires, coupure de presse (semestre 2)

Date

1997

Cote

620W228

28

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Miserey-Salines) : correspondance (semestre 1)

Date

1997

Cote

620W227

29

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz) : correspondance, documents préparatoires, comptes rendus de réunions

Date

1996

Cote

620W226

30

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz) : correspondance, documents préparatoires, tableaux récapitulatifs

Date

1995

Cote

620W225

31

Stations du Vernois, Arcier, Thise, Chailluz, Chencey, Bilan du contrôle sanitaire de l'eau distribuée pour l'alimentation : correspondance, résultats d'analyses d'eau, planning de prélèvement annuel

Date

2004

Cote

620W218

32

Alimentation en eau de Besançon, présentation : plaquettes, documents de présentation, réalisés notamment pour la Foire Comtoise de 1979 (thème "L'eau en Franche-Comté") et les Portes Ouvertes de la Ville de 1980 (à noter : plaquette présentant l'ensemble des services concernés par les Portes Ouvertes de 1980), schémas, plaquette de présentation de la station de traitement de Chailluz.

Date

1979-1983

Cote

355W235

33

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Date

1995-1998

Cote

355W83

34

Adduction d'eau potable à partir des forages à grande profondeur de Chailluz-Thise : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, rapport

Date

1975-1979

Cote

355W73

35

Station de Chailluz, construction : correspondance, comptes-rendus de réunion de chantier (1979-1980), rapport SOCOTEC (vérification des installations électriques (1979), plan des façades (1978) ; fourniture de câbles basse tension entre l'armoire générale et les puits de Thise : dossier marché (1979)

Date

1978-1980

Cote

355W39

36

Station de Chailluz : plan des schémas électriques d'une station de mesure de l'ozone

Date

1978

Cote

355W38

37

Station de Thise Chailluz, aménagement d'un chemin d'accès et aménagement des abords : dossier marché, plans

Date

1980-1981

Cote

355W37

38

Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction d'eau et mise en place d'un périmètre de protection : plans, état des propriétés frappées de servitudes.

Date

0

Cote

355W36

39

Station de traitement et de refoulement de Chailluz, construction : dossier de marché, documents relatifs à l'inauguration de la station

Date

1976-1980

Cote

355W35

40

Station de Chailluz-Thise : permis de construire

Date

1977-1978

Cote

355W34

41

Stations de Chenecey et de Chailluz : diagrammes et historiques des débits de l'eau. Chenecey : 1967-1985 Chailluz : 1980-1987

Date

1967-1985

Cote

355W33

42
Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

1 media

Ensemble HLM de Bregille, desserte, élargissement et rectification du Chemin des Vareilles du Milieu (rue Danton), projet de voie entre les Chemins des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous (rue Mirabeau), exécution de la plate-forme : dossier de marché ; assainissement : dossier de marché (1966-1968). Rue Danton, assainissement, construction d'égouts : dossier de marché n° 70-28 (1970-1971). Adduction d'eau potable de Chailluz, construction d'un réservoir de 6000 m3 : dossier de marché n° 82-116, plans, photographies (1981-1983).

Date

1966-1983

Cote

354W52

43

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

Date

1955-1995

Cote

354W51

44

Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1978 (n° 26, 27, 28, 34, 40, 41, 44, 45, 55, 56, 77, 112, dont construction de la station de traitement de Chailluz)

Date

1978

Cote

180W36

45

Adduction d'eau de Chailluz à Thise.-pose de canalisations publiques pour l'alimentation en eau de Besançon : dossier de déclaration d'utilité publique et de cessibilité, correspondance avec les propriétaires, état des indemnités dues, arrêtés préfectoraux d'établissement de servitudes.

Date

1976-1979

Cote

88W141

46

Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)

Date

1941-1993

Cote

81W72

47

Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural

Date

1976-1977

Cote

81W69

48

Station de traitement de Chailluz, construction, projet de la société Degrémont : exposé technique, devis, plans

Date

1976-1977

Cote

81W51

49

Station de Chailluz, construction, concours : devis programme (dossier de consultation des entreprises), plans, tableaux comparatifs des offres

Date

1976

Cote

81W40

50

Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif

Date

1976-1977

Cote

81W39