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Résultats de la recherche

1

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : pièces administratives.

Date

1997

Cote

785W420

2

Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977, 1996-1997), dossier de consultation des entreprises, correspondance préalable aux travaux avec la préfecture, la commune de Chalezeule et le service tourisme, comptes rendus de réunions préalables aux travaux, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus de réunions de réception des travaux.

Date

1974-1997

Cote

785W419

3

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : règlements.

Date

1997-1998

Cote

785W424

4

Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité et de mise aux normes : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, dossiers des ouvrages exécutés pour le monte-escalier et les barrières levantes, comptes rendus de réunions.

Date

1997-1998

Cote

785W422

5

Camping de Chalezeule, pavillon du gardien, construction : dossier de marché, plans

Date

1973-1982

Cote

345W128

6

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : dossier de marché (lots n°1 à 11, lot n°8 manquant).

Date

1997-1998

Cote

785W421

7

Camping de Chalezeule. - Dossier de subvention (1974-1978). - Délibération (1973). - Desserte et construction de parkings : dossier marché n° 73.22 (1973-1975). - Aménagement et embellissement du terrain de camping, 1ère et 2ème tranches : dossier marché (1973). - Plans du pavillon du camping (1973). - Mise hors crue et construction d'une rampe d'accès : dossier marché n° 74.177 (1974-1975). - Assainissement du terrain de camping : dossier marché n° 74.22 (1974-1976). - Réfection des chemins et revêtement de la rampe d'accès : dossier marché n° 74.77 (1974-1975). - Construction de clôtures et réfection des espaces verts : dossier marché n° 74.215 ((1975-1976). - Construction d'un caniveau d'évacuation d'eau : courriers riverains (1975- 1977), plans, dossier marché, dossier Syndicat Agricole Thise et Roche lez Beaupré contenant notamment le procès-verbal de constat d'inondations des terres agricoles (1985). - Aménagement d'un terrain de boules : délibération, plan, détail estimatif (1975). - Mise à niveau hors crues : dossier marché n° 76.128, délibération (1976-1979). - Extension du camping : délibération, dossier marché n° 78.84 (1975-1980). - Electricité : détail estimatif, plans (1977). Chemin des Gans Bouez, assainissement (réalisation dans le cadre du collecteur rive droite) : plans, accord riverains pour raccordement, détail estimatif (1978). Chemin de la Plénière, pose d'un égout : dossier marché n° 92.158, essais d'étanchéité (1992-1993).

Date

1973-1993

Cote

354W264

8

Réfection de l'étanchéité du bâtiment des sanitaires (marché n°93-77) : dossier de marché.

Date

1993

Cote

785W418

9

Piscine, camping et plage de Chalezeule, plans (1959-1980) ; études diagnostic des bâtiments abritant le logement du concierge et les sanitaires (1983) ; rapports des services vétérinaires du Doubs sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1986-1989) ; rapports de la commission départementale chargée des établissements recevant du public sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1992-1995).

Date

1959-1995

Cote

785W417

10

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : règlements.

Date

1997-1998

Cote

785W427

11

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : dossier de marché.

Date

1998

Cote

785W423

12

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : dossier de marché.

Date

1998-1999

Cote

785W426

13

Camping de Chalezeule, bâtiment sanitaires, construction : dossier de marché, plans

Date

1974

Cote

345W129

14

Terrain de camping de Chalezeule, accueil des gens du voyage : notes, correspondance (1982-1989).

Date

1982-1989

Cote

370W265

15

Restructuration générale, tranche 3 : dossier de consultation des entreprises.

Date

1998-1999

Cote

785W425