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1

Marché de prestation intellectuelle n° 08/301, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site - Menuiserie Javel à Chalezeule : dossier de marché (2008). Marché de prestation intellectuelle n°10/430, campagne de communication sur la mobilité urbaine : dossier de marché (2010). Marché de prestation intellectuelle , assistance au recrutement d'un directeur et d'un chargé de mission pour la DEEA : dossier de marché (2009).

Date

2008-2010

Cote

64W_GB23

2

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

Date

1972-2008

Cote

774W17

3
Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin

2 lots 4 medias

Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin

Date

1985-2005

Cote

6Fi433 ; 6Fi1315

4

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23

5

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).

Date

1997-2002

Cote

774W22

6

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).

Date

1989-2001

Cote

462W78

7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

1982-2000

Cote

774W14

8
Commune de Chalezeule - Route de BelfortM. Tupin

1 media

Commune de Chalezeule - Route de BelfortM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi432

9

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : dossier de marché.

Date

1998-1999

Cote

785W426

10

Restructuration générale, tranche 3 : dossier de consultation des entreprises.

Date

1998-1999

Cote

785W425

11

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : règlements.

Date

1997-1998

Cote

785W424

12

Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité et de mise aux normes : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, dossiers des ouvrages exécutés pour le monte-escalier et les barrières levantes, comptes rendus de réunions.

Date

1997-1998

Cote

785W422

13

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : dossier de marché (lots n°1 à 11, lot n°8 manquant).

Date

1997-1998

Cote

785W421

14

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : règlements.

Date

1997-1998

Cote

785W427

15

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : dossier de marché.

Date

1998

Cote

785W423

16

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : pièces administratives.

Date

1997

Cote

785W420

17

Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977, 1996-1997), dossier de consultation des entreprises, correspondance préalable aux travaux avec la préfecture, la commune de Chalezeule et le service tourisme, comptes rendus de réunions préalables aux travaux, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus de réunions de réception des travaux.

Date

1974-1997

Cote

785W419

18

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.

Date

1994-1996

Cote

462W79

19
Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin

1 media

Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin

Date

1980-1995

Cote

6Fi438

20

Piscine, camping et plage de Chalezeule, plans (1959-1980) ; études diagnostic des bâtiments abritant le logement du concierge et les sanitaires (1983) ; rapports des services vétérinaires du Doubs sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1986-1989) ; rapports de la commission départementale chargée des établissements recevant du public sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1992-1995).

Date

1959-1995

Cote

785W417