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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Marché de prestation intellectuelle n° 08/301, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site - Menuiserie Javel à Chalezeule : dossier de marché (2008). Marché de prestation intellectuelle n°10/430, campagne de communication sur la mobilité urbaine : dossier de marché (2010). Marché de prestation intellectuelle , assistance au recrutement d'un directeur et d'un chargé de mission pour la DEEA : dossier de marché (2009).

64W_GB23

2008-2010

Chalezeule (commune de)

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : pièces administratives.

785W420

1997

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

774W23

2002-2004

Chalezeule (commune de)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977, 1996-1997), dossier de consultation des entreprises, correspondance préalable aux travaux avec la préfecture, la commune de Chalezeule et le service tourisme, comptes rendus de réunions préalables aux travaux, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus de réunions de réception des travaux.

785W419

1974-1997

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

774W14

1982-2000

Chalezeule (commune de)

ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, remplacement d'une canalisation à Chalezeule : délibérations du comité syndical, plan, correspondance.

774W12

1969-1970

Chalezeule (commune de)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : règlements.

785W424

1997-1998

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité et de mise aux normes : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, dossiers des ouvrages exécutés pour le monte-escalier et les barrières levantes, comptes rendus de réunions.

785W422

1997-1998

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).

462W78

1989-2001

Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)

MARCHE PUBLIC

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.

462W79

1994-1996

Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)

CONVENTION, CAHIER DES CHARGES

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Chemin des Andiers à Chalezeule, prolongement du réseau : délibération du comité syndical, dossier de marché, plan, correspondance.

774W18

1988

Andiers (Chemin des), Chalezeule (commune de)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin

6Fi438

1980-1995

Thise (Aérodrome de), Chalezeule (commune de), Roche-lez-Baupré (Commune de), Thise (commune de)

Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin

6Fi433 ; 6Fi1315

1985-2005

Chalezeule (piscine de), Chalezeule (commune de)

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.

774W21

1993

Chalezeule (commune de), Combe Balland (rue de la)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin

6Fi431

1975-1990

Camping municipal, Chalezeule (commune de)

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).

774W22

1997-2002

Chalezeule (commune de)

ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : dossier de marché (lots n°1 à 11, lot n°8 manquant).

785W421

1997-1998

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

250W14

1951-1981

Chailluz (chemin des Bas de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (commune de), Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Installation du chauffage par panneaux solaires : dossier de marché (1980) ; réfection des joints de bassin (marché n°94-79) : dossier de marché (1994).

785W344

1980, 1994

Chalezeule (piscine de), Chalezeule (commune de)

Réfection de l'étanchéité du bâtiment des sanitaires (marché n°93-77) : dossier de marché.

785W418

1993

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Stations Port-Douvot,Chalezeule, Citadelle, Près de Vaux, Rue de la Mouillère, analyses d'eau : résultats

620W278

1950-1965

Mouillère (Centre Hydrothermal de la), Port-Douvot (station d'épuration), Prés-de-Vaux (réservoir des), Chalezeule (commune de), Citadelle (lieu-dit), Mouillère (rue de la), Prés de Vaux (lieu-dit)

Piscine, camping et plage de Chalezeule, plans (1959-1980) ; études diagnostic des bâtiments abritant le logement du concierge et les sanitaires (1983) ; rapports des services vétérinaires du Doubs sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1986-1989) ; rapports de la commission départementale chargée des établissements recevant du public sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1992-1995).

785W417

1959-1995

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : règlements.

785W427

1997-1998

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

774W17

1972-2008

Chalezeule (commune de), Thise (commune de)

ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION

Commune de Chalezeule - Route de BelfortM. Tupin

6Fi432

1990-2000

Chalezeule (commune de)

Relevé topographique, planche n° 23 - 30 , chantier n° 120 , Conduite d'eau potable Commune de Chalezeule , section - : plan au 1/500ème, levé en DEC.81 , reporté en DEC.81

377W890

1981

Chalezeule (commune de)

PLAN

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : dossier de marché.

785W423

1998

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : dossier de marché.

785W426

1998-1999

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)

Restructuration du sous-sol (création d'un bâtiment "entrées" et de toilettes sous le bâtiment "vestiaires") (marché n°92-61) : dossier de marché.

785W345

1991-1993

Chalezeule (piscine de), Chalezeule (commune de)

Restructuration générale, tranche 3 : dossier de consultation des entreprises.

785W425

1998-1999

Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)