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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché de prestation intellectuelle n° 08/301, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site - Menuiserie Javel à Chalezeule : dossier de marché (2008). Marché de prestation intellectuelle n°10/430, campagne de communication sur la mobilité urbaine : dossier de marché (2010). Marché de prestation intellectuelle , assistance au recrutement d'un directeur et d'un chargé de mission pour la DEEA : dossier de marché (2009).
Cote
64W_GB23
 Date
2008-2010
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n° 08/301, étude...
2

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).
Cote
774W17
 Date
1972-2008
 Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
3
Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin

2 lots 4 medias

Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin
Cote
6Fi433 ; 6Fi1315
 Date
1985-2005
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Communes extérieures
  • Chalezeule
  • Commune de Chalezeule - Piscine de ChalezeuleM. Tupin
4

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
5

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
6

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).
Cote
462W78
 Date
1989-2001
 Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
774W14
 Date
1982-2000
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
8
Commune de Chalezeule - Route de BelfortM. Tupin

1 media

Commune de Chalezeule - Route de BelfortM. Tupin
Cote
6Fi432
 Date
1990-2000
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Communes extérieures
  • Chalezeule
  • Commune de Chalezeule - Route de BelfortM. Tupin
9

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : dossier de marché.
Cote
785W426
 Date
1998-1999
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234)...
10

Restructuration générale, tranche 3 : dossier de consultation des entreprises.
Cote
785W425
 Date
1998-1999
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 3 : dossier de consultation...
11

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : règlements.
Cote
785W424
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78)...
12

Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité et de mise aux normes : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, dossiers des ouvrages exécutés pour le monte-escalier et les barrières levantes, comptes rendus de réunions.
Cote
785W422
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité...
13

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : dossier de marché (lots n°1 à 11, lot n°8 manquant).
Cote
785W421
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95)...
14

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : règlements.
Cote
785W427
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234)...
15

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : dossier de marché.
Cote
785W423
 Date
1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78)...
16

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : pièces administratives.
Cote
785W420
 Date
1997
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95)...
17

Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977, 1996-1997), dossier de consultation des entreprises, correspondance préalable aux travaux avec la préfecture, la commune de Chalezeule et le service tourisme, comptes rendus de réunions préalables aux travaux, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus de réunions de réception des travaux.
Cote
785W419
 Date
1974-1997
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977,...
18

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.
Cote
462W79
 Date
1994-1996
 Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
 Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
19
Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin

1 media

Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin
Cote
6Fi438
 Date
1980-1995
 Lieu
Thise (Aérodrome de), Chalezeule (commune de), Roche-lez-Baupré (Commune de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Communes extérieures
  • Thise
  • Commune de Thise - Vue aérienneM. Tupin
20

Piscine, camping et plage de Chalezeule, plans (1959-1980) ; études diagnostic des bâtiments abritant le logement du concierge et les sanitaires (1983) ; rapports des services vétérinaires du Doubs sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1986-1989) ; rapports de la commission départementale chargée des établissements recevant du public sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1992-1995).
Cote
785W417
 Date
1959-1995
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Piscine, camping et plage de Chalezeule, plans (1959-1980)...