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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : règlements.
Cote
785W427
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234)...
2

Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234) : dossier de marché.
Cote
785W426
 Date
1998-1999
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 3 (marché n°98-234)...
3

Restructuration générale, tranche 3 : dossier de consultation des entreprises.
Cote
785W425
 Date
1998-1999
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 3 : dossier de consultation...
4

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : règlements.
Cote
785W424
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78)...
5

Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78) : dossier de marché.
Cote
785W423
 Date
1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2 (marché n°98-78)...
6

Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité et de mise aux normes : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, dossiers des ouvrages exécutés pour le monte-escalier et les barrières levantes, comptes rendus de réunions.
Cote
785W422
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 2, travaux de sécurité...
7

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : dossier de marché (lots n°1 à 11, lot n°8 manquant).
Cote
785W421
 Date
1997-1998
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95)...
8

Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95) : pièces administratives.
Cote
785W420
 Date
1997
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 (marché n°97-95)...
9

Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977, 1996-1997), dossier de consultation des entreprises, correspondance préalable aux travaux avec la préfecture, la commune de Chalezeule et le service tourisme, comptes rendus de réunions préalables aux travaux, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus de réunions de réception des travaux.
Cote
785W419
 Date
1974-1997
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Restructuration générale, tranche 1 : plans (1974-1977,...
10

Réfection de l'étanchéité du bâtiment des sanitaires (marché n°93-77) : dossier de marché.
Cote
785W418
 Date
1993
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Réfection de l'étanchéité du bâtiment des sanitaires...
11

Piscine, camping et plage de Chalezeule, plans (1959-1980) ; études diagnostic des bâtiments abritant le logement du concierge et les sanitaires (1983) ; rapports des services vétérinaires du Doubs sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1986-1989) ; rapports de la commission départementale chargée des établissements recevant du public sur la cafétéria de la plage de Chalezeule (1992-1995).
Cote
785W417
 Date
1959-1995
 Lieu
Chalezeule (camping de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Terrain de camping de Chalezeule.
  • Piscine, camping et plage de Chalezeule, plans (1959-1980)...
12

Restructuration du sous-sol (création d'un bâtiment "entrées" et de toilettes sous le bâtiment "vestiaires") (marché n°92-61) : dossier de marché.
Cote
785W345
 Date
1991-1993
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine de Chalezeule.
  • Restructuration du sous-sol (création d'un bâtiment...
13

Installation du chauffage par panneaux solaires : dossier de marché (1980) ; réfection des joints de bassin (marché n°94-79) : dossier de marché (1994).
Cote
785W344
 Date
1980, 1994
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Piscines.
  • Piscine de Chalezeule.
  • Installation du chauffage par panneaux solaires : dossier...
14

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
15

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
16

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.
Cote
774W21
 Date
1993
 Lieu
Chalezeule (commune de), Combe Balland (rue de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
17

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Chemin des Andiers à Chalezeule, prolongement du réseau : délibération du comité syndical, dossier de marché, plan, correspondance.
Cote
774W18
 Date
1988
 Lieu
Andiers (Chemin des), Chalezeule (commune de)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
18

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).
Cote
774W17
 Date
1972-2008
 Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
19

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
774W14
 Date
1982-2000
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
20

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, remplacement d'une canalisation à Chalezeule : délibérations du comité syndical, plan, correspondance.
Cote
774W12
 Date
1969-1970
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...