Résultats de la recherche

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

695W31, 695W37 (ancienne cote)

1999

Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmarin (chemin de), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)

Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

695W30, 695W36 (ancienne cote)

1999

Chamarin Dessous (lieu-dit), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessous (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)

Projet de création d'une zone d'habitat mobil et de loisirs de plein air, secteur de Charmarin : rapport, plans de terrain, photographies, projet de règlement de zone.

659W272

1992

Chamarin Dessus (lieu-dit)

Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.

659W274

1999

Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Montoille (chemin de), Plainechaux (lieu-dit), Ragots Dessus (lieu-dit)