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De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

928W43

1985-2006

GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Charmont (rue du Grand)

Hôtel Jouffroy rue du Grand Charmont. - Rénovation : relevé d'état des lieux (plans - janvier 1988), dossiers de présentation (1987), dossier de consultation des entreprises (1989), extraits de délibérations du Conseil Municipal (1988-1992), correspondance (1987-1993), plans, reportages photographiques (photocopies), supports de communication, bilans intermédiaires et prévisionnels, copie de l'acte d'acquisition de 1987 (1987-1993).

456W236

1987-1993

Jouffroy (hôtel particulier), Charmont (rue du Grand)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - RN 73 (pénétrante ouest de Besançon), aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux : copie du dossier de marché du service Etudes et Travaux n° 90-158, comptes-rendus de réunion, plans (1990-1993) - Passage Charles de Bernard et rue Roy, pose de réseaux eau et assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, aménagement de voirie : plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché du service Etudes et Travaux n°90-110 (1990) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements : copie du dossier de marché n° 90-152, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, correspondance (1990-1991) - Rue Péclet, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : notes, plans (1990) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 90-176 (1990-1991) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-145, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, correspondance (1991-1992) - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène : copie du dossier de marché n° 91-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, correspondance (1991)

355W109

1990-1993

Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Charles de (passage), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), PECLET (rue), Richebourg (rue), ROY (rue), Tarragnoz (faubourg)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

355W74

1990

Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), Montboucons (chemin des), NODIER, Charles (rue), Ragots (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89, reporté en FEV.89 Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 345 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en NOV.89 , reporté en JANV.90

377W377

1989-1990

Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Richebourg (rue), Sechal (rue du)

PLAN

Hôtel Jouffroy, 1 rue du Grand Charmont. - Aménagement d'un passage public et restauration de l'immeuble : dossier de demande de subvention, de de présentation et bilan prévisionnel, cahier des clauses techniques et particulières (1989).

456W357

1989

Jouffroy (hôtel particulier), Charmont (rue du Grand)

Immeuble 3 rue du Grand Charmont géré par la SCI La Rotonde. - Réhabilitation : correspondance (1989).

456W364

1989

Charmont (rue du Grand)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.

958W16

1888-1986

Charmarin (chemin de), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), CHARRIERE, François (rue), Chasnot (rue du)

Immeubles 14/16 place Marulaz, 8 et 9 et 13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont. - Restauration : étude de faisabilité, convention, extrait de délibération (1984-1985) Immeuble 24 à 26 quai Vauban, restauration : étude de faisabilité (1983).

456W367

1983-1985

Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), MARULAZ (place)

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)

46W15

1975-1982

Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand)

PLAN, FICHE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

250W16

1951-1981

Chambrier (rue du), Champrond (rue), Champs (chemin des), Chamuse (chemin de), Chapelets (route forestière des), Chapelle des Buis (chemin de la), Chaprais (rue des), Chaprais (voie Cité Parc des), Charigney (rue de), Charmarin (chemin de), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), CHARRIERE, François (rue), MELIN (chemin du Champ), NARDIN (chemin des Champs)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Restauration du quartier Battant "Arènes Nord et Battant Nord" : dossiers financiers par immeuble (caractéristiques de l'opération, plan de financement, travaux de mise aux normes d'habitabilité et de ravalement, travaux imposés en secteur sauvegardé) (1978-1980). rue Battant : n° 86 - 94 - 106 - 112 - 118 - 120 rue du Petit Battant : n° 3 rue du Grand Charmont : n°3 - 10 rue Richebourg : n° 25

456W189

1978-1980

Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Richebourg (rue)

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).

456W368

1979

Jouffroy (hôtel particulier), Battant (rue), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Lycée (rue du)

Plan des rues dites du Grand et Petit Charmondressé par Attiret

8Fi57

s.d.

Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit)

Plan de la rue de CharmontLapret architecte

13Fi23

1811

Frères (ancienne école des), Charmont (rue du Grand), Madeleine (rue de la)