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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

3

Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89, reporté en FEV.89 Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 345 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en NOV.89 , reporté en JANV.90

Date

1989-1990

Cote

377W377

4

Immeubles 1 rue du Grand Charmont (Hôtel Jouffroy), 2 rue du Petit Charmont, 37 rue Battant (hôtel de Champagney), 97 rue Battant. - Restauration immobilière : délibération, plans de situation, devis quantitatif et estimatif du coût des études (1979).

Date

1979

Cote

456W368

5

Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.

Date

1888-1986

Cote

958W16

6

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (rue Richebourg et rue du Petit Charmont) : plans, relevé (sans date).

Date

0

Cote

456W191

7

Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 92-128 (1992) ; raccordement de l'immeuble TROUILLOT : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans (1950). Remparts de Charmont, aménagement (avant-projet d'établissement d'une rue entre le boulevard, les rues du Petit Charmont et Richebourg) : plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932).

Date

1932-1992

Cote

354W113

8

De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

Date

1976-2006

Cote

928W64

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

10

Plan des rues dites du Grand et Petit Charmondressé par Attiret

Date

s.d.

Cote

8Fi57

11

Immeubles 14/16 place Marulaz, 8 et 9 et 13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont. - Restauration : étude de faisabilité, convention, extrait de délibération (1984-1985) Immeuble 24 à 26 quai Vauban, restauration : étude de faisabilité (1983).

Date

1983-1985

Cote

456W367

12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - RN 73 (pénétrante ouest de Besançon), aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux : copie du dossier de marché du service Etudes et Travaux n° 90-158, comptes-rendus de réunion, plans (1990-1993) - Passage Charles de Bernard et rue Roy, pose de réseaux eau et assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, aménagement de voirie : plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché du service Etudes et Travaux n°90-110 (1990) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements : copie du dossier de marché n° 90-152, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, correspondance (1990-1991) - Rue Péclet, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : notes, plans (1990) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 90-176 (1990-1991) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-145, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, correspondance (1991-1992) - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène : copie du dossier de marché n° 91-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, correspondance (1991)

Date

1990-1993

Cote

355W109

13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W16

14

Relevé topographique, planche n° 38 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Petit Charmont - Rue des Frères Mercier - Rue de la Madeleine - Rue de Vignier , section AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en MARS.89

Date

1989

Cote

377W410

15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

Date

1988-1991

Cote

355W106