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1

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

2
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi365, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

3

Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance

Date

1980-1994

Cote

620W305

4
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi363, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

5
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

-

Cote

2fi362, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

7
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

[sans doute 1928]

Cote

2fi366, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

8

Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W512

9

Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 72 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand - Rue Henri Baigue - Rue du Chasnot , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W492

10

De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

Date

1985-2006

Cote

928W24

11
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

[sans doute 1928]

Cote

2fi371, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

12
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi364, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

13

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).

Date

1997-1998

Cote

537W46

14
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi372, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

15
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi374, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

17

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

18

Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.

Date

1888-1986

Cote

958W16

19

Relevé topographique, planche n° 41 - 56 , chantier n° 72 , Rue Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W489

20

Relevé topographique, planche n° 17 - 23 , chantier n° 7 , Rue de la Viotte - Rue du Chasnot - Rue du Balcon - Rue Garibaldi - Rue Roland , section BH : plan au 1/500ème, levé en FEV.77 , reporté en MARS.77

Date

1977

Cote

377W848

21

Relevé topographique, planche n° 41 - 57 , chantier n° 72 , Rue Nicolas Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W490

22

Relevé topographique, planche n° 17 - 24 , chantier n° 7 , Rue du Chasnot , section BH/BO : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

Date

1976

Cote

377W849

23
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

1 media

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

-

Cote

2fi361, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

24
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

1 media

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

[sans doute 1928]

Cote

2fi367, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

25

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W17

26
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi368, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

27

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

Date

1977

Cote

659W374

28

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

29
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi373, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

30

Relevé topographique, planche n° 42 - 55 , chantier n° 139 , Rue du Chasnot , section BH/BO : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W514

31

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

Date

1963-1977

Cote

88W84

32
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi369, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

33

Relevé topographique, planche n° 42 - 54 , chantier n° 139 , Rue du Chasnot - Rue de la Viotte Prolongée - Rue de la Rotonde , section BH/BO : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W513

34

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Résidence et lotissement du Fort Benoît, alimentation en eau : plans, notes (1981-1984) - Rue de Chaillot, aménagement, 2e tranche : plans, notes (documents du service Etudes et Travaux) (1982-1983) - Rue du Chasnot, projet de déviation de la conduite d'eau traversant la propriété Kayser (dans le cadre de la construction de la résidence "Les Terrasses de Chasnot) : notes, correspondance, plans (notamment de la résidence) (1981-1983) - Rue Marulaz, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : pièces de marché, plans (1983) - Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) à Chateaufarine, alimentation en eau : correspondance, plans (1979-1983) - Rue de Dole, pose d'une conduite d'eau avec GDF : plans, correspondance (1983) - Chaufferie de Planoise, déviation de la conduite d'eau : détail estimatif, lettre de commande de la SEDD (1983)

Date

1981-1984

Cote

355W97

35

Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932). Cités PLM, assainissement. Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938). Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968). Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).

Date

1930-1987

Cote

354W127

36
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi376, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

37
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi370, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

38
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

1928

Cote

2fi375, Tiroir 3/7 (ancienne cote)